ARTICLE

{ Article (Décret n° 2000-307 du 7 avril 2000 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d’État à la santé et aux handicapés) }
{ Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/09/2001 au 24/05/2006 (Décret no 95-663 du 9 mai 1995 portant règlement général du baccalauréat professionnel) }
{ Article (Arrêté du 13 mars 1997 fixant les conditions d'admission à l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications) }
{ Article (Décision no 97-339 du 17 octobre 1997 relative à l'exemption des opérateurs de téléphonie mobile de la partie de la rémunération additionnelle à l'interconnexion correspondant au déséquilibre de la structure courante des tarifs téléphoniques) }
{ Article (Décret du 6 août 2002 portant nomination (administration préfectorale)) }
{ Article R723-55 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 22/06/2001 au 30/12/2004 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la meunerie) }
{ Article (Décisions relatives à des ressources en numérotation rendues au cours du mois d'octobre 1997) }
{ Article (Arrêté du 23 octobre 1997 portant reconnaissance de conformité aux caractéristiques du cahier des charges de modèles de véhicules pour handicapés physiques) }
{ Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 04/11/2004 au 24/05/2006 (Décret no 95-663 du 9 mai 1995 portant règlement général du baccalauréat professionnel) }
{ Article (Décret n° 2000-313 du 31 mars 2000 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière, signé à Panama le 30 avril 1999 (1)) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ») }
{ Article (Arrêté du 5 août 1997 portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux) }
{ Article L823-19 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 10/12/2008 au 24/10/2010 (Code de commerce) }
{ Article R*242-42 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 19/05/2005 au 05/08/2005 (Code de l'environnement) }
{ Article (Arrêté du 28 août 1997 autorisant l'ouverture des épreuves nationales d'aptitude aux fonctions de praticien adjoint contractuel (session de 1998)) }
{ Article (Liste des avis rendus au cours du mois de juillet 1997 par l'Autorité de régulation des télécommunications sur des décisions tarifaires de France Télécom) }
{ Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 20/10/1995 au 22/04/2005 (Décret no 95-1118 du 19 octobre 1995 relatif à la déduction du revenu implicite du capital foncier de l'assiette des cotisations sociales agricoles) }
{ Article (Arrêté du 8 février 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone de contrôle associée à l'aérodrome d'Agen-La Garenne (Lot-et-Garonne) et dans la région de contrôle terminale d'Agen-La Garenne (Lot-et-Garonne)) }
{ Article (Arrêté du 8 février 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone de contrôle associée à l'aérodrome de Brest-Guipavas (Finistère)) }

Résultats 4041 à 4060

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