ARTICLE

{ Article D741-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/12/1985 au 20/03/1986 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 décembre 2004 portant nomination et cessation de fonctions (administration centrale)) }
{ Article 7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 11/02/1950 au 31/08/2006 (Décret n°46-2663 du 27 novembre 1946 TENDANT A FAIRE BENEFICIER LES ELEVES DE CERTAINES INDEMNITES) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 16 décembre 2004 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les caves coopératives vinicoles et leurs unions) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les caves coopératives vinicoles et leurs unions) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 novembre 2023 portant nomination de l'administrateur du Théâtre national de Strasbourg) }
{ Article undefined AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 02/09/2024 (Décret n° 2024-886 du 30 août 2024 portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure au 19e sommet de la francophonie) }
{ Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 02/04/2017 au 13/08/2017 (Arrêté du 26 novembre 2003 fixant la liste des astreintes mises en place au sein de la direction générale de l'aviation civile, des établissements publics qui en dépendent et du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile) }
{ Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 29/07/2019 au 09/12/2019 (Arrêté du 26 novembre 2003 fixant la liste des astreintes mises en place au sein de la direction générale de l'aviation civile, des établissements publics qui en dépendent et du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 février 2001 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes d'Eure-et-Loir) }
{ Article R20-44-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 16/09/2005 au 01/01/2013 (Code des postes et des communications électroniques) }
{ Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 09/12/2019 au 17/07/2021 (Arrêté du 26 novembre 2003 fixant la liste des astreintes mises en place au sein de la direction générale de l'aviation civile, des établissements publics qui en dépendent et du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile) }
{ Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 17/07/2021 au 30/12/2021 (Arrêté du 26 novembre 2003 fixant la liste des astreintes mises en place au sein de la direction générale de l'aviation civile, des établissements publics qui en dépendent et du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile) }
{ Article 230-4.11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/06/2011 (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires) }
{ Article Annexe undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 4 septembre 2003 relatif au titre professionnel d'agent d'entretien du bâtiment) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à l'extension d'un accord relatif au régime de prévoyance des salariés non cadres des exploitations et entreprises agricoles de Lorraine) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/09/2024 (Arrêté du 19 août 2024 fixant pour les élèves officiers sous contrat relevant du service du commissariat des armées les modalités du cycle de formation et les conditions de nomination aux grades d'aspirant et de commissaire de 3e classe) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 7 juin 1999 portant création de services pénitentiaires d'insertion et de probation) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/09/2024 (Arrêté du 19 août 2024 fixant pour les élèves officiers sous contrat relevant du service du commissariat des armées les modalités du cycle de formation et les conditions de nomination aux grades d'aspirant et de commissaire de 3e classe) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 novembre 2023 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales) }

Résultats 4041 à 4060

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