Tricoteuses
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ARTICLE

  1. {  Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 août 2012 portant nomination (administration centrale))  }
  2. {  Article L1651-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la défense)  }
  3. {  Article 11 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 mai 2024 relatif aux interventions hyperbares sans immersion effectuées dans le domaine de la santé (mention C))  }
  4. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°65-961 du 5 novembre 1965 PRIS POUR L'APPLICATION DES ART. 452 ET 453 DU CODE CIVIL ET RELATIF AUX DEPOTS ET A LA GESTION DES FONDS ET DES VALEURS MOBILIERES DES MINEURS)  }
  5. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 juin 1997 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole Fruits et légumes d'Aquitaine-Limousin-Charentes du fait de l'extension des règles pour les tomates)  }
  6. {  Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 août 2012 portant nomination (administration centrale))  }
  7. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 octobre 1998 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives opérées pour le compte de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle du ministère de l'emploi et de la solidarité)  }
  8. {  Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision du 30 juillet 2012 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur épreuves d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme ou titre conférant le grade de master ou d'un diplôme ou titre homologué ou enregistré au répertoire national des certifications professionnelles au niveau I (OG UNIV) (session 2012) (décision complémentaire))  }
  9. {  Article R6412-9 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023 portant sixième partie réglementaire du code des transports)  }
  10. {  Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (LOI n° 2010-1645 du 28 décembre 2010 de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (1))  }
  11. {  Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports)  }
  12. {  Article 6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports)  }
  13. {  Article L431-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la mutualité)  }
  14. {  Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision du 3 août 2012 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur titres d'admission à l'école de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme conférant le grade de master (OCTA TITRES) (session 2012))  }
  15. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Décret no 98-1011 du 2 novembre 1998 modifiant le décret no 93-1113 du 21 septembre 1993 relatif au statut particulier du personnel de surveillance de l'administration pénitentiaire)  }
  16. {  Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports)  }
  17. {  Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2014-403 QPC du 13 juin 2014)  }
  18. {  Article 12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°70-1186 du 17 décembre 1970 RELATIF AU RECRUTEMENT ET A L'AVANCEMENT DU PERSONNEL SECONDAIRE DES SERVICES MEDICAUX DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION, DE SOINS OU DE CURE PUBLICS)  }
  19. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Circulaire du 5 novembre 1998 relative à la célébration du cinquantenaire de la Déclaration universelle des droits de l'homme)  }
  20. {  Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2013-220 du 12 mars 2013 autorisant la SAS Rire et Chansons à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons)  }

Résultats 4021 à 4040

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