ARTICLE

{ Article 28 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 octobre 2024 relatif aux conditions matérielles et pédagogiques de la formation aux activités privées de sécurité et aux activités de recherches privées) }
{ Article D528-7-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 22/04/2005 au 30/12/2005 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Liste d'admissibilité à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr en 2004) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 10 septembre 1999 homologuant le nouveau règlement technique annexe de la production, du contrôle et de la certification des semences de lin) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2012-MA-02 du 4 juillet 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Agora FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Agora Côte d'Azur) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 23 septembre 1999 portant création de la réserve naturelle des Bouches de Bonifacio (département de la Corse-du-Sud)) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/1998 (Décret no 97-900 du 1er octobre 1997 fixant les modalités de calcul de la rémunération des militaires affectés à l'étranger) }
{ Article R3411-135 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 02/07/2021 (Code de la défense) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 31/12/2009 (Arrêté du 28 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2007 relatif à l'enregistrement et à la certification de la parenté des bovins) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2005-1545 du 10 décembre 2005 portant virement de crédits) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 9 décembre 2005 portant nomination d'un préfet) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2005-1549 du 12 décembre 2005 relative au traitement de la récidive des infractions pénales (1)) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2012-MA-03 du 4 juillet 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Alpes Développement pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Alpes 1) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 septembre 1999 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat) }
{ Article 23 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Accord-cadre du 12 juin 2023 concernant le déploiement du télétravail au ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et au ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 23 septembre 1999 portant création de la réserve naturelle des Bouches de Bonifacio (département de la Corse-du-Sud)) }
{ Article R3411-133 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 02/07/2021 (Code de la défense) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 27 mai 1999 portant réintégration dans les cadres, admission dans la 2e section par anticipation, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2012-MA-03 du 4 juillet 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Alpes Développement pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Alpes 1) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 septembre 1999 relatif à la liste des sportifs de haut niveau au 1er octobre 1998) }

Résultats 4101 à 4120

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