ARTICLE

{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis d'examen professionnel pour le recrutement dans le grade d'attaché principal du corps des attachés d'administration hospitalière) }
{ Article R.* 215-4 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2003-768 du 1er août 2003 relatif à la partie Réglementaire du livre II du code rural (Annexes)) }
{ Article 32 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 5 décembre 2023 portant délégation de signature (direction de l'évaluation de la performance, de l'achat, des finances et de l'immobilier)) }
{ Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/1988 (Arrêté du 3 février 1988 PRIS EN APPLICATION DE L'ART. 3 DU DECRET 88113 DU 03-02-1988 PORTANT CREATION D'UN FONDS D'ACTION SOCIALE A LA CAISSE AUTONOME MUTUELLE DE RETRAITES DES AGENTS DE CHEMIN DE FER SECONDAIRE D'INTERET GENERAL,DES CHEMINS DE FER D'INTERET LOCAL ET DES TRAMWAYS (CAMR)) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 1er octobre 2024 modifiant la décision du 26 juin 2024 portant délégation de signature (direction de l'information légale et administrative)) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2010 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Air Austral) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 30 mars 1999 portant nomination au conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/10/2024 (Arrêté du 27 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2010 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Air Austral) }
{ Article L321-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 16/06/2004 (Code de la recherche) }
{ Article R5114-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 20/03/2011 (Code de la défense) }
{ Article D267-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2024 (Code de la recherche) }
{ Article 61 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/09/2006 au 21/12/2008 (Code des marchés publics (édition 2006)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté portant nomination (directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 4 mai 1999 habilitant le directeur de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles à instituer des régies de recettes et des régies d'avances) }
{ Article R5114-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 20/03/2011 au 01/01/2013 (Code de la défense) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2020-834 du 2 juillet 2020 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2019-1101 du 30 octobre 2019 portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis et relatif à diverses mesures concernant le fonctionnement de la copropriété) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis fixant le nombre de places offertes à l'examen professionnel pour l'accès au grade d'inspecteur des finances publiques) }
{ Article R514-3 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 16/03/2007 au 29/05/2011 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 03/04/1988 (Arrêté du 12 février 1988 FIXANT LE MONTANT DES DROITS A COMPENSATION DES DEPARTEMENTS ET DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MAYOTTE EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT DES BIBLIOTHEQUES CENTRALES DE PRET) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 03/04/1988 (Arrêté du 12 février 1988 FIXANT LE MONTANT DES DROITS A COMPENSATION DES DEPARTEMENTS ET DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MAYOTTE EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT DES BIBLIOTHEQUES CENTRALES DE PRET) }

Résultats 4061 à 4080

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