ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Arrêté du 9 février 2018 relatif au retrait de reconnaissance de la Société coopérative agricole d'élevage et de production du Lot (CAPEL) en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des caprins reproducteurs)  }
  2. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'un emploi de chef de service)  }
  3. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'emplois de premier conseiller ou de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel)  }
  4. {  Article (Arrêté du 15 janvier 2001 portant attribution du diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels)  }
  5. {  Article AUTONOME (Arrêté du 5 février 2018 portant report de crédits)  }
  6. {  Article (Arrêté du 5 septembre 1991 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes))  }
  7. {  Article R*173-5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la voirie routière)  }
  8. {  Article (Loi organique n° 95-173 du 20 février 1995 modifiant la loi no 88-1028 du 9 novembre 1988 portant dispositions statutaires et préparatoires à l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie en 1998 et portant dispositions diverses relatives aux territoires d'outre-mer (1))  }
  9. {  Article AUTONOME (Arrêté du 5 février 2018 portant report de crédits)  }
  10. {  Article L221-16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du domaine de l'Etat et des collectivités publiques applicable à la collectivité territoriale de Mayotte)  }
  11. {  Article (Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emplois d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière)  }
  12. {  Article (Arrêté du 6 septembre 2002 portant nomination (délégués départementaux des services sociaux))  }
  13. {  Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-1095 du 28 octobre 2008 relatif à l'éclairage et la signalisation des véhicules et modifiant le code de la route)  }
  14. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-91 du 21 février 1995 modifiant la décision no 91-561 du 26 juin 1991 autorisant la S.A.R.L. Normandie FM à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Normandie FM)  }
  15. {  Article 2 (Décision n° 2003-3378 du 24 juillet 2003)  }
  16. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 mars 2010 fixant les modalités d'organisation de l'épreuve d'aptitude et du stage d'adaptation pour l'exercice en France des professions d'aide-soignant, d'auxiliaire de puériculture et d'ambulancier par des ressortissants des Etats membres de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen)  }
  17. {  Article L322-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile)  }
  18. {  Article AUTONOME (Arrêté du 5 février 2018 portant report de crédits)  }
  19. {  Article (Décret n° 95-346 du 31 mars 1995 fixant les modalités exceptionnelles de recrutement dans le corps des adjoints administratifs de l'administration centrale du ministère des anciens combattants et victimes de guerre)  }
  20. {  Article (Arrêté du 17 août 2005 portant maintien dans un emploi au titre de l'article 29 de la loi n° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires)  }

Résultats 4061 à 4080

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