ARTICLE

  1. {  Article D134-13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la sécurité sociale)  }
  2. {  Article 5 AUTONOME (Décision du 11 septembre 2014 portant délégation de signature (direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises - marchés publics))  }
  3. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2013-176 du 27 février 2013 portant statut particulier du corps des techniciens sanitaires et de sécurité sanitaire)  }
  4. {  Article AUTONOME (Membres présents et excusés)  }
  5. {  Article AUTONOME (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)  }
  6. {  Article (Décret du 9 janvier 1998 portant promotion et nomination dans les cadres des officiers de réserve)  }
  7. {  Article AUTONOME (Sections)  }
  8. {  Article AUTONOME (Avis relatif aux listes des candidats admis au titre de l'année 2017 au concours d'admission au cycle de formation des élèves directeurs des soins)  }
  9. {  Article AUTONOME (Avis relatif aux listes des candidats admis au titre de l'année 2017 au concours d'admission au cycle de formation des élèves directeurs des soins)  }
  10. {  Article AUTONOME (Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale)  }
  11. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Loi n° 49-956 du 16 juillet 1949 sur les publications destinées à la jeunesse)  }
  12. {  Article 19 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 mai 2013 fixant les règles du maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'Etat et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile)  }
  13. {  Article AUTONOME (Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale)  }
  14. {  Article 10 (Arrêté du 8 août 2007 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires des directions interdépartementales des routes)  }
  15. {  Article AUTONOME (Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale)  }
  16. {  Article (Décision no 2000-1316 du 14 novembre 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Diocèse de Rouen Médias pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Rouen)  }
  17. {  Article LO6213-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des collectivités territoriales)  }
  18. {  Article (Arrêté du 30 décembre 1997 modifiant l'arrêté du 5 février 1997 portant règlement de comptabilité publique pour la désignation d'ordonnateurs secondaires délégués)  }
  19. {  Article AUTONOME (Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale)  }
  20. {  Article (Arrêté du 9 juillet 2001 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de spécialisation « technicien conseil en comptabilité et gestion agricoles »)  }

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