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ARTICLE

  1. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Décision no 2000-1334 du 5 décembre 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Cocktail Modulation de fréquence Lisieux pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Cocktail FM)  }
  2. {  Article undefined AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 juillet 2021 relatif à l'expérimentation « Walk Hop, Télé-réadaptation cardiaque un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR »)  }
  3. {  Article R*321-45 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'organisation judiciaire)  }
  4. {  Article D4134-26 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code général des collectivités territoriales)  }
  5. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Décision no 2000-1334 du 5 décembre 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Cocktail Modulation de fréquence Lisieux pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Cocktail FM)  }
  6. {  Article R3413-109 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la défense)  }
  7. {  Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 juin 2012 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L182 de la base de défense de Brest-Lorient)  }
  8. {  Article 8 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 juin 2012 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L182 de la base de défense de Brest-Lorient)  }
  9. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Décision no 2000-1337 du 5 décembre 2000 portant reconduction des autorisations délivrées à la SA Socomha pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 2 Normandie)  }
  10. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Décret no 90-364 du 23 avril 1990 relatif à la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie)  }
  11. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 juillet 1991 modifiant l'arrêté du 13 décembre 1988 relatif aux conditions d'application aux fonctionnaires civils du ministère de la défense en service à l'étranger du décret no 67-290 du 28 mars 1967 fixant les modalités de calcul des émoluments des personnels de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif en service à l'étranger)  }
  12. {  Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 juin 2012 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L183 de la base de défense de Brest-Lorient)  }
  13. {  Article 19 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Décret n° 2001-1207 du 19 décembre 2001 portant statut particulier du corps des attachés d'administration hospitalière et modifiant le décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière)  }
  14. {  Article R3413-106 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la défense)  }
  15. {  Article L8271-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)  }
  16. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2023-904 du 29 septembre 2023 modifiant les dispositions statutaires relatives aux corps de militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)  }
  17. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Décret no 97-1153 du 15 décembre 1997 modifiant le décret no 92-1437 du 30 décembre 1992 portant statuts particuliers des agents sanitaires et des adjoints sanitaires)  }
  18. {  Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 septembre 2023 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), identifiée « ZIT Saint Denis », dans la région d'information de vol de Paris)  }
  19. {  Article 13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2007-111 du 29 janvier 2007 fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des adjoints territoriaux d'animation de 1re classe)  }
  20. {  Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2024-LY-06 du 5 avril 2024 autorisant l'association BDS EML LYON à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Bol d'Air)  }

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