ARTICLE

  1. {  Article 2 (Décision n° 2003-145 du 8 avril 2003 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Saint-Barthélemy-d'Anjou (Maine-et-Loire))  }
  2. {  Article 42 (LOI n° 2006-1537 du 7 décembre 2006 relative au secteur de l'énergie (1))  }
  3. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 25 février 2025 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2025 aux concours pour le recrutement de chargés de recherche de classe normale à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement et leur répartition par discipline ou groupe de disciplines)  }
  4. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-1072 du 6 novembre 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Information programme Atlantique pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Pays basque)  }
  5. {  Article 6 (Arrêté du 30 décembre 2002 relatif au stockage de déchets dangereux)  }
  6. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 3 août 2007 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Corsair)  }
  7. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 août 2023 relatif à la charte de déontologie de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable)  }
  8. {  Article L213-9-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'environnement)  }
  9. {  Article (Arrêtés du 31 août 1992 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires)  }
  10. {  Article (Décret n°92-1113 du 2 octobre 1992 MODIFIANT ET COMPLETANT LE DECRET 89406 DU 20-06-1989 RELATIF AUX CONTRATS LIANT L'ETAT ET LES ENSEIGNANTS DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVES MENTIONNES A L'ART. 4 DE LA LOI 841285 DU 31-12-1984)  }
  11. {  Article L627-6 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code de commerce)  }
  12. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-261 du 21 janvier 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL RCM (Régie Charente-Maritime) pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 2 La Rochelle)  }
  13. {  Article 34 (Arrêté du 30 décembre 2002 relatif au stockage de déchets dangereux)  }
  14. {  Article 4 (Arrêté du 1er avril 2003 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée en vue de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées aux commissions consultatives paritaires locales du ministère des affaires étrangères au Bénin, au Cap-Vert, à Djibouti, au Kenya, en Mauritanie et en Roumanie)  }
  15. {  Article 1 (Arrêté du 8 avril 2003 modifiant l'arrêté du 29 avril 1988 modifié relatif à la réglementation et à la liste des capacités de médecine)  }
  16. {  Article 4 AUTONOME (Arrêté du 8 août 2016 relatif aux dépenses de gestion des effluents d'élevage admissibles à un financement dans le cadre des plans de développement rural régionaux pour la programmation 2014-2020)  }
  17. {  Article 6 AUTONOME (Arrêté du 8 août 2016 relatif aux dépenses de gestion des effluents d'élevage admissibles à un financement dans le cadre des plans de développement rural régionaux pour la programmation 2014-2020)  }
  18. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-235 du 21 janvier 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Fédération Vivre au pays pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Païs)  }
  19. {  Article 68 (Décret n° 2003-425 du 9 mai 2003 relatif à la sécurité des transports publics guidés)  }
  20. {  Article R421-26 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'environnement)  }

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