ARTICLE

{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 11/03/2023 (Décret n° 2023-173 du 8 mars 2023 pris pour l'application des articles L. 152-5-2 et L. 151-28 du code de l'urbanisme et modifiant les critères d'exemplarité énergétique et d'exemplarité environnementale définis aux articles R. 171-1 à R. 171-3 du code de la construction et de l'habitation) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision no 98-251 du 21 avril 1998 autorisant la SARL Challenge à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Vibration) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision no 98-251 du 21 avril 1998 autorisant la SARL Challenge à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Vibration) }
{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2012-609 du 30 avril 2012 relatif à l'information de l'emprunteur lors de la conclusion d'opérations de regroupement de crédits) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2023-174 du 8 mars 2023 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 13 juillet 1995 portant nomination du commissaire général adjoint aux transports) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-339 du 13 février 1996 autorisant la S.A.R.L. de presse Virages Alpes à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Couleur 3) }
{ Article 40 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 (1)) }
{ Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/12/2022 (Décret n° 2022-1683 du 28 décembre 2022 portant diverses modifications du code de la commande publique) }
{ Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/04/2023 (Décret n° 2023-323 du 28 avril 2023 relatif à la tarification des soins infirmiers à domicile pour les personnes âgées et personnes handicapées) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 6 janvier 2023 portant nomination au Conseil national d'orientation des conditions de travail du Conseil d'orientation des conditions de travail) }
{ Article D1111-7 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 01/06/2023 au 01/01/2025 (Code général des collectivités territoriales) }
{ Article 1609 quinquies C AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du 01/01/2005 au 31/12/2004 (Code général des impôts) }
{ Article R668-5-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/01/1997 au 05/03/1999 (Code de la santé publique) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-870 du 21 décembre 1990 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence) }
{ Article L135 ZG AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 11/12/2016 (Livre des procédures fiscales) }
{ Article R121-34-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2022 (Code des communes de la Nouvelle-Calédonie) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 9 octobre 2020 portant nomination à la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 30 mars 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Auvergne complétant la liste nationale) }
{ Article L373-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/02/2022 (Code des communes de la Nouvelle-Calédonie) }

Résultats 3441 à 3460

Précédent 170 171 172 173 174 175 176 Suivant