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ARTICLE

  1. {  Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°77-539 du 27 mai 1977 RELATIF AUX CONDITIONS DE NOMINATION ET D'AVANCEMENT DANS LES EMPLOIS DE DIRECTEUR DEPARTEMENTAL ET DE DIRECTEUR REGIONAL DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES)  }
  2. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°77-539 du 27 mai 1977 RELATIF AUX CONDITIONS DE NOMINATION ET D'AVANCEMENT DANS LES EMPLOIS DE DIRECTEUR DEPARTEMENTAL ET DE DIRECTEUR REGIONAL DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES)  }
  3. {  Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2011-974 du 18 octobre 2011 autorisant l'association RCF Haute-Savoie à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Haute-Savoie)  }
  4. {  Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°77-539 du 27 mai 1977 RELATIF AUX CONDITIONS DE NOMINATION ET D'AVANCEMENT DANS LES EMPLOIS DE DIRECTEUR DEPARTEMENTAL ET DE DIRECTEUR REGIONAL DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES)  }
  5. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-464 du 29 juillet 1997 portant extension de la décision no 95-639 du 4 juillet 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association paroissiale de Carros pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence K)  }
  6. {  Article A2271-57 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 décembre 2022 relatif au régime de sûreté de la partie française de la liaison fixe trans-Manche)  }
  7. {  Article L1112-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code général de la propriété des personnes publiques)  }
  8. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 octobre 1998 portant approbation du compte financier du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires d'Orléans-Tours pour l'exercice 1997)  }
  9. {  Article 8 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 décembre 2022 portant création de la spécialité « peintre automobile » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance)  }
  10. {  Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2011-975 du 18 octobre 2011 autorisant l'association Santé totale à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio 74)  }
  11. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 juillet 1998 fixant la liste des experts agricoles et fonciers pour 1998)  }
  12. {  Article R5104-4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }
  13. {  Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2011-976 du 18 octobre 2011 autorisant l'association Radio Semnoz à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Semnoz)  }
  14. {  Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 décembre 2022 portant création de la spécialité « carrossier automobile » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance)  }
  15. {  Article R5104-35 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }
  16. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 octobre 1998 portant réintégration et admission à la retraite (administrateurs civils))  }
  17. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Ordonnance no 92-1070 du 1er octobre 1992 portant extension et adaptation à la collectivité territoriale de Mayotte de diverses dispositions législatives relatives à la santé publique)  }
  18. {  Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2011-976 du 18 octobre 2011 autorisant l'association Radio Semnoz à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Semnoz)  }
  19. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 mars 2000 fixant les taux de l'allocation spéciale des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense)  }
  20. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 mars 2000 pris en application de l'article 2 du décret no 2000-239 du 13 mars 2000 instituant une prime spéciale en faveur de certains personnels du ministère chargé de l'agriculture)  }

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