ARTICLE

{ Article (Arrêté du 19 janvier 1990 relatif à la représentation des comités départementaux des céréales au sein du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-783 du 16 août 2023 relatif à la compétence de l'équipe éducative au sein des écoles, au respect des principes de la République au lycée Comte-de-Foix en Principauté d'Andorre et dans les établissements d'Etat relevant du ministère chargé de l'éducation nationale ainsi qu'à la composition et au fonctionnement de la commission académique) }
{ Article (Avis relatif à une instruction de la Banque de France) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/12/2008 (Arrêté du 3 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer accédant à l'échelon spécial) }
{ Article L174-11 AUTONOME (Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier) }
{ Article 2 AUTONOME (Décision n° 2016-522 du 6 juillet 2016 attribuant à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de la chaîne d'information en continu) }
{ Article R315-22 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2019 (Code de la construction et de l'habitation) }
{ Article R315-21 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2019 (Code de la construction et de l'habitation) }
{ Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 21/02/2010 (Décret n° 2010-154 du 18 février 2010 modifiant le décret n° 81-241 du 12 mars 1981 portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration) }
{ Article (Arrêté du 21 mars 1990 relatif à l'autorisation de rejet d'effluents radioactifs liquides par la centrale nucléaire de Penly (tranches 1 et 2)) }
{ Article 3 AUTONOME (Décision n° 2016-522 du 6 juillet 2016 attribuant à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de la chaîne d'information en continu) }
{ Article 5 AUTONOME (Décision n° 2016-522 du 6 juillet 2016 attribuant à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de la chaîne d'information en continu) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'organisation du secrétariat général et des directions du ministère de la justice) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/12/2008 (Arrêté du 3 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer accédant à l'échelon spécial) }
{ Article (Arrêté du 20 mars 1990 portant délégation de signature) }
{ Article 229-II-1.11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 07/04/2012 (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires) }
{ Article R315-18 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2019 (Code de la construction et de l'habitation) }
{ Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/01/2009 (Arrêté du 29 décembre 2008 fixant les taux de promotion dans le corps de commandement de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales pour les années 2009, 2010 et 2011) }
{ Article (Arrêté du 2 novembre 1992 modifiant l'arrêté du 2 mars 1992 modifié portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des corps de fonctionnaires des services extérieurs et des corps communs à l'administration centrale et aux services extérieurs du ministère de la défense) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 3 mars 2008 modifié fixant pour l'année 2008 les dotations régionales mentionnées à l'article L. 174-1-1 du code de la sécurité sociale et les dotations régionales de financement des missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation) }

Résultats 3421 à 3440

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