ARTICLE

{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 10 novembre 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM (n° 2150)) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2023 (Arrêté du 29 décembre 2022 listant les organismes professionnels de la filière équine pouvant délivrer le certificat d'engagement et de connaissance pour la détention d'un équidé) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 93-532 du 27 mars 1993 relatif à la Casa de Velázquez) }
{ Article 8 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 22 mai 2008 relatif à l'organisation des classes préparatoires au premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2023 (Arrêté du 29 décembre 2022 listant les diplômes, titres et certificats permettant aux détenteurs professionnels d'équidés d'attester de leur connaissance des besoins de l'espèce) }
{ Article 1649 quater-0 B bis AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 01/07/2025 (Code général des impôts) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 95-300 du 17 mars 1995 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie: Décrets) applicable dans les territoires d'outre-mer et relatif aux procédures d'exécution en Polynésie française) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 décembre 2022 portant nomination (administration centrale)) }
{ Article 10 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 22 mai 2008 relatif à l'organisation des classes préparatoires au premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature) }
{ Article 298 sexdecies E AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 01/07/2025 (Code général des impôts) }
{ Article 575 M AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 01/01/2022 au 01/07/2025 (Code général des impôts) }
{ Article 575 I AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 31/12/2020 au 01/07/2025 (Code général des impôts) }
{ Article 575 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 01/01/2022 au 01/07/2025 (Code général des impôts) }
{ Article 572 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 01/01/2018 au 01/07/2025 (Code général des impôts) }
{ Article 1920 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 01/07/2025 (Code général des impôts) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 octobre 2011 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 95-300 du 17 mars 1995 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie: Décrets) applicable dans les territoires d'outre-mer et relatif aux procédures d'exécution en Polynésie française) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2012-182 du 20 mars 2012 portant habilitation d'un agent du Conseil supérieur de l'audiovisuel à constater les infractions définies par l'article 78 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2016-486 du 20 avril 2016 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale pour les migrations (OIM) portant sur l'exonération fiscale des agents de cette organisation qui résident en France, signées à Genève le 15 octobre 2010 (1)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 16 décembre 2022 portant autorisation d'exercer en France la profession de médecin en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique) }

Résultats 3341 à 3360

Précédent 165 166 167 168 169 170 171 Suivant