ARTICLE

  1. {  Article (LOI no 97-741 du 2 juillet 1997 autorisant l'approbation d'un protocole relatif à l'arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques (1))  }
  2. {  Article (Arrêté du 28 juin 1994 portant admission à la retraite (ingénieurs des travaux de la météorologie))  }
  3. {  Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Ordonnance n° 2009-1530 du 10 décembre 2009 modifiant la partie législative du code général des collectivités territoriales)  }
  4. {  Article 1 (Arrêté du 24 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué)  }
  5. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 13 mai 2025 portant ouverture de crédits de fonds de concours)  }
  6. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 93-911 du 30 novembre 1993 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 88-359 du 8 septembre 1988 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion d'un programme de la Société nationale de programme Radio France)  }
  7. {  Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)  }
  8. {  Article L362-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  9. {  Article L364-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  10. {  Article L364-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  11. {  Article AUTONOME (Décision du 21 mars 2011 relative à une demande de création, d'extension d'établissement sanitaire et d'installation d'équipement matériel lourd)  }
  12. {  Article 12 AUTONOME (Arrêté du 18 juillet 2016 fixant le programme des épreuves de l'examen professionnel d'accès au cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique)  }
  13. {  Article L112-6-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)  }
  14. {  Article (Arrêté du 22 décembre 1992 fixant les taux et modalités des cotisations de taxe parafiscale au profit du groupement d'intérêt économique dit Comité de coordination des centres de recherche en mécanique)  }
  15. {  Article (Arrêté du 9 juin 1994 portant détachement (administration centrale))  }
  16. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 septembre 2008 pris en application de l'article L. 314-4 du code de l'action sociale et des familles fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des centres d'hébergement et de réinsertion sociale)  }
  17. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2025-136 du 15 février 2025 visant à adapter le fonctionnement des instances de gouvernance des chambres d'agriculture et de la mutualité sociale agricole (1))  }
  18. {  Article (Décret n° 95-789 du 14 juin 1995 relatif à l'Académie d'agriculture de France)  }
  19. {  Article D511-13-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)  }
  20. {  Article (Arrêté du 21 juillet 1997 relatif aux conditions techniques de raccordement au réseau public des installations de production autonome d'énergie électrique de moins de 1 mégawatt)  }

Résultats 3361 à 3380

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