ARTICLE

{ Article 3 AUTONOME (Ordonnance n° 2021-1009 du 31 juillet 2021 relative à la distribution transfrontalière des organismes de placement collectif) }
{ Article (Décret n° 93-617 du 26 mars 1993 relatif au statut particulier du corps des agents d'administration de l'aviation civile) }
{ Article (Décret n° 93-622 du 27 mars 1993 relatif au statut particulier du corps des techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile) }
{ Article (Arrêté du 7 octobre 1996 portant extension d'un accord conclu dans les industries chimiques) }
{ Article L3315-4-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/10/2021 (Code des transports) }
{ Article (Arrêtés du 19 octobre 1998 portant radiation (administration centrale)) }
{ Article (Décret du 4 janvier 1991 portant nomination d'un directeur général à l'administration centrale) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 14 novembre 2012 portant admission à la retraite (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement)) }
{ Article (Arrêté du 9 janvier 1991 modifiant l'arrêté du 7 mars 1990 fixant le nombre de postes d'élèves mis aux concours d'entrée aux écoles normales supérieures pour la session de 1990) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 12 novembre 2012 portant nomination (agents comptables)) }
{ Article L2141-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/04/2019 au 09/12/2020 (Code de la commande publique) }
{ Article L2141-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/04/2019 au 11/03/2023 (Code de la commande publique) }
{ Article L2141-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/04/2019 au 11/03/2023 (Code de la commande publique) }
{ Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 08/05/2017 au 16/02/2025 (Décret n° 2016-881 du 29 juin 2016 relatif à l'exercice de la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation sous forme de société autre qu'une société civile professionnelle) }
{ Article (Arrêté du 4 février 1991 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre) }
{ Article (Décret n° 2000-324 du 12 avril 2000 modifiant le décret n° 77-1343 du 6 décembre 1977 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-213 du 12 mars 2024 modifiant le décret n° 2024-086 du 7 février 2024 portant création d'une aide pour les entreprises particulièrement touchées par les conséquences économiques résultant des inondations dans le Nord et le Pas-de-Calais en novembre 2023 et janvier 2024) }
{ Article (Décret n° 91-839 du 2 septembre 1991portant statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine) }
{ Article (Décret no 90-783 du 3 septembre 1990 pris pour l'application de l'article 9 de la loi no 90-449 du 31 mai 1990 visant à la mise en oeuvre du droit au logement et relatif aux articles 15-1, 35 bis et 92-I du code général des impôts) }
{ Article (Arrêté du 12 avril 2000 portant organisation de DCN) }

Résultats 3361 à 3380

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