ARTICLE

{ Article (Arrêté du 4 juin 1999 portant extension d'accords régionaux (Limousin) conclus dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment (entreprises jusqu'à dix salariés et de plus de dix salariés)) }
{ Article (Décret du 19 mai 1999 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }
{ Article (Décret n° 2000-1147 du 24 novembre 2000 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de conseiller d'administration de l'aviation civile) }
{ Article (Décret du 19 mai 1999 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }
{ Article L5343-15 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/06/2020 (Code des transports) }
{ Article L2122-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/12/2019 (Code des transports) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 01/01/2025 (Arrêté du 26 novembre 2024 relatif à l'action de formation et à l'actualisation des connaissances nécessaires aux personnes exerçant des activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques, et à l'habilitation des organismes de formation) }
{ Article (Décret du 19 mai 1999 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }
{ Article L181-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/07/2023 (Code de l'environnement) }
{ Article (Arrêté du 25 juin 1997 relatif aux conditions d'application de l'article R. 61 du code de la route) }
{ Article 3 (Arrêté du 6 février 2004 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie artisanale (n° 843)) }
{ Article (Décret du 22 avril 1999 portant autorisation de l'acceptation d'un legs consenti à l'Institut national des jeunes aveugles) }
{ Article (Décret du 22 avril 1999 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration) }
{ Article (Arrêté du 30 mai 1994 fixant la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur des travaux de la météorologie stagiaire au titre de l'année 1994) }
{ Article 19 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-243 du 17 mars 2025 modifiant les règles statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l'agriculture) }
{ Article (Arrêté du 4 mai 1994 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option Patinage à roulettes) }
{ Article 7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 27/12/2014 au 15/01/2017 (Arrêté du 31 juillet 2013 relatif aux conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux) }
{ Article (Arrêté du 31 mai 1994 portant admission à la retraite (enseignements artistiques)) }
{ Article (Décret du 11 juillet 2006 portant nomination d'un consul général de France à Munich - M. Paul (Graham)) }
{ Article 27 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2023-610 du 18 juillet 2023 visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (1)) }

Résultats 3321 à 3340

Précédent 164 165 166 167 168 169 170 Suivant