ARTICLE

{ Article 30 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2011-1169 du 22 septembre 2011 portant création de l'université de Lorraine) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 février 1995 portant nomination aux commissions d'examen prévues par le décret no 88-986 du 17 octobre 1988 modifiant le code de procédure pénale (deuxième partie: Décrets en Conseil d'Etat) et relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2023-98 du 14 février 2023 portant application des dispositions de la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat en matière de négociation collective et d'épargne salariale) }
{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 12 décembre 2012) }
{ Article L441-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 16/04/1999 au 01/03/2022 (Code des communes) }
{ Article 13 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 14 décembre 2006 relatif au pilotage des bateaux, convois et autres engins flottants fluviaux qui effectuent une navigation dans les limites de la station de pilotage de la Loire) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2011-1169 du 22 septembre 2011 portant création de l'université de Lorraine) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2022-LY-22 du 28 octobre 2022 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association MJC MPT Annemasse pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Magny) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 juin 1990 portant modification de l'arrêté du 25 mars 1983 relatif à la commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des salles de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2011-163 QPC du 16 septembre 2011) }
{ Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 07/11/2022 (Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 modifié portant création de la mention « activités physiques et sportives adaptées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ») }
{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2022-LY-22 du 28 octobre 2022 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association MJC MPT Annemasse pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Magny) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 juin 1994 autorisant dans le courant du second semestre de 1994 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne (femme ou homme)) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 juin 2011 fixant la liste nominative et les sièges des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 novembre 2017 portant fin de fonctions (directions départementales interministérielles)) }
{ Article Tableau 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 17/02/2023 (Arrêté du 27 décembre 2022 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé) }
{ Article FRA. APPENDICE 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 19/03/2022 (Arrêté du 11 décembre 2014 relatif à la mise en œuvre du règlement d'exécution (UE) n° 923/2012) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 90-201 du 27 février 1990 portant changement de nom de département) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2017-749 DC du 31 juillet 2017) }

Résultats 3321 à 3340

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