ARTICLE

{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 juin 2023 portant homologation de la décision n° 2023-DC-0752 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 11 avril 2023 modifiant la décision n° 2009-DC-0155 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2009 fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents gazeux des installations nucléaires de base n° 18, 35, 40, 49, 50, 72, 77 et 101 exploitées par le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) sur son centre de Saclay, situé sur les territoires des communes de Saclay, Saint-Aubin et Villiers-le-Bâcle (département de l'Essonne)) }
{ Article (Arrêté du 27 juillet 1993 relatif à l'organisation du concours sur épreuves pour le recrutement de moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/04/2009 (Arrêté du 22 avril 2009 fixant par pays et par groupe le montant de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger) }
{ Article (Arrêté du 5 août 1993 fixant la répartition des cotisations des assurances maladie, maternité, invalidité, décès et des cotisations de l'assurance des accidents du travail et des maladies professionnelles pour 1992) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 juin 2023 portant homologation de la décision n° 2023-DC-0752 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 11 avril 2023 modifiant la décision n° 2009-DC-0155 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2009 fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents gazeux des installations nucléaires de base n° 18, 35, 40, 49, 50, 72, 77 et 101 exploitées par le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) sur son centre de Saclay, situé sur les territoires des communes de Saclay, Saint-Aubin et Villiers-le-Bâcle (département de l'Essonne)) }
{ Article R126-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 31/05/2006 (Code de l'environnement) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 février 2025 portant report de crédits de fonds de concours) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-473 du 28 avril 2009 relatif à la revalorisation du minimum vieillesse) }
{ Article (Arrêté du 21 mars 1991 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture et d'élevage du département du Loiret) }
{ Article (Arrêté du 26 mars 1991 fixant les effectifs des personnels des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires) }
{ Article (Décret no 92-360 du 1er avril 1992 relatif à la qualification et à l'organisation professionnelle en matière de propriété industrielle) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juillet 2016 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2012 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Air France) }
{ Article (Arrêté du 20 juin 2000 autorisant la société Equant Télécommunications à établir et exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public et à fournir le service téléphonique au public) }
{ Article 3 AUTONOME (Arrêté du 5 février 2025 portant report de crédits de fonds de concours) }
{ Article (Décret du 2 avril 1991 portant réintégration dans les cadres, admission par anticipation dans la 2e section, élévation dans la 1re section, promotion et nomination dans la 1re section et dans la 2e section, affectation d'officiers généraux) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 8 août 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2522 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/04/2009 (Décret n° 2009-473 du 28 avril 2009 relatif à la revalorisation du minimum vieillesse) }
{ Article R131-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 05/08/2005 au 31/05/2009 (Code de l'environnement) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juillet 2016 modifiant l'arrêté du 3 août 2007 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société XL Airways France) }
{ Article 3 AUTONOME (Arrêté du 13 décembre 2024 relatif à l'amélioration de la collecte de données sur les captures accidentelles de mammifères marins et à l'expérimentation de dispositifs techniques de réduction des captures accidentelles de dauphin commun à bord de navires de pêche sous pavillon français) }

Résultats 3321 à 3340

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