ARTICLE

  1. {  Article (Loi n°84-1208 DE FINANCES POUR 1985)  }
  2. {  Article (Décisions du 30 mai 1994 portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  3. {  Article (Loi n°55-1043 du 6 août 1955 PORTANT OUVERTURE ET ANNULATION DE CREDITS & RATIFICATION DE DECRETS)  }
  4. {  Article (Loi n°55-1551 du 28 novembre 1955 MODIFIANT LES ART. 172 ET 173 DU CODE DES POSTES, TELEGRAPHES ET TELEPHONES ET LA LOI 49-1093 DU 02-08-1949 RELATIVE A LA PUBLICITE DES PROTETS)  }
  5. {  Article (Arrêté du 4 décembre 1990 portant autorisation d'organiser une course de relais pédestre par le club Alac L'Air liquide)  }
  6. {  Article (Décret du 22 février 1996 portant classement comme forêt de protection de la forêt d'Obersaasheim (Haut-Rhin))  }
  7. {  Article (Arrêté du 16 janvier 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques)  }
  8. {  Article (Arrêté du 8 juin 1993 portant majoration des taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 1993-1994)  }
  9. {  Article (LOI n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale)  }
  10. {  Article (Loi n°84-578 du 9 juillet 1984 SUR LE DEVELOPPEMENT DE L'INITIATIVE ECONOMIQUE)  }
  11. {  Article (Arrêté du 15 mars 1993 portant extension d'avenants à le convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de la région Alsace)  }
  12. {  Article (Décret n° 93-986 du 4 août 1993 portant modifications de certaines dispositions relatives à la fonction publique territoriale)  }
  13. {  Article (Décret n° 93-756 du 29 mars 1993 modifiant le décret n° 85-253 du 20 février 1985 pris pour l'application de l'article 30 de la loi de finances pour 1985 (n° 84-1208 du 29 décembre 1984) relatif aux conditions de gestion des organismes de mutualisation agréés mentionnés au IV dudit article)  }
  14. {  Article (Arrêté du 17 février 1993 relatif au prix de l'électricité)  }
  15. {  Article (Arrêté du 27 janvier 1993 modifiant l'arrêté du 21 mars 1978 modifié relatif aux caractéristiques techniques et aux prix des logements.foyers à usage locatif bénéficiant de subventions ou de prêts aidés par l'Etat)  }
  16. {  Article (Arrêté du 17 mars 1993 portant transfert de crédits)  }
  17. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 93-850 du 21 décembre 1993 autorisant l'association Radio Fugi à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Fugi)  }
  18. {  Article (Décret n° 93-298 du 8 mars 1993 portant création du Conseil pour les droits des générations futures)  }
  19. {  Article R211-31 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la sécurité intérieure)  }
  20. {  Article (Arrêté du 24 janvier 2001 portant intégration (administration centrale))  }

Résultats 2861 à 2880

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