ARTICLE

  1. {  Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 novembre 2007 portant création de l'application de gestion du répertoire informatisé des propriétaires et possesseurs d'armes)  }
  2. {  Article L4611-6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  3. {  Article (Décret no 91-1078 du 14 octobre 1991 modifiant le décret no 88-343 du 11 avril 1988 portant statuts particuliers des corps de personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale et fixant les dispositions relatives aux emplois de direction et à la nomination dans ces emplois)  }
  4. {  Article R1142-63-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la santé publique)  }
  5. {  Article R*420-14 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code des assurances)  }
  6. {  Article L4611-8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  7. {  Article 10-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2006-1691 du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux)  }
  8. {  Article (Décision no 2001-04 du 16 janvier 2001 autorisant l'association Radio Morlaix changer à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Nord Bretagne)  }
  9. {  Article (Arrêté du 14 août 1990 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1990 relatif au concours pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine parmi les sous-officiers et officiers mariniers de carrière ou sous contrat, les aspirants et officiers de réserve en situation d'activité et les fonctionnaires ou agents contractuels du ministère de la défense)  }
  10. {  Article (Liste de classement des travailleurs handicapés candidats aux emplois réservés de 4e catégorie, année 1988, et reliquat des listes des années antérieures)  }
  11. {  Article 7-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 novembre 2007 portant création de l'application de gestion du répertoire informatisé des propriétaires et possesseurs d'armes)  }
  12. {  Article L4612-5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  13. {  Article A510-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la mutualité)  }
  14. {  Article 7-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 novembre 2007 portant création de l'application de gestion du répertoire informatisé des propriétaires et possesseurs d'armes)  }
  15. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 octobre 2007 portant création d'un service à compétence nationale dénommé « direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières »)  }
  16. {  Article L4612-6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  17. {  Article (Décret du 26 janvier 1990 portant nomination et promotion dans l'armée active)  }
  18. {  Article (Décret du 31 octobre 1990 portant délégation de signature)  }
  19. {  Article 24 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-670 du 31 juillet 1990 relatif à la constitution et à l'organisation du corps de défense de la sécurité civile et fixant les modalités d'accomplissement du service national dans ce corps de défense)  }
  20. {  Article AUTONOME (Arrêté du 19 octobre 2009 portant admission à la retraite (police nationale))  }

Résultats 2921 à 2940

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