ARTICLE

{ Article R351-11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2020 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2022-RM-03 du 13 juillet 2022 modifiant la forme sociale du titulaire d'autorisation SARL les Radios du Kapokier, éditeur du service de radio dénommé NRJ Mayotte) }
{ Article R822-27 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 05/06/2020 au 01/02/2024 (Code de commerce) }
{ Article R723-4 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 08/07/2019 au 08/07/2019 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article R723-16 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 08/07/2019 au 08/07/2019 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article R723-28 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 08/07/2019 au 08/07/2019 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article R723-30 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 08/07/2019 au 08/07/2019 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article D652-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/07/2019 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article R162-33-16-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 25/09/2019 au 27/02/2021 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article L931-7-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2020 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article R623-7 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 26/11/2018 au 08/07/2019 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article 8 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 août 2006 relatif au diplôme d'Etat d'ingénierie sociale) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 10 juin 2011 fixant les conditions d'attribution aux personnels enseignants du second degré de l'enseignement public, relevant du ministre chargé de l'éducation nationale, et aux maîtres contractuels des établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré d'une habilitation dans une langue polynésienne) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 10 juin 2011 fixant les conditions d'attribution aux personnels enseignants du second degré de l'enseignement public, relevant du ministre chargé de l'éducation nationale, et aux maîtres contractuels des établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré d'une habilitation dans une langue polynésienne) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2022-AG-10 du 20 juillet 2022 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association culturelle Karata pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Karata-RLK FM) }
{ Article 6 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 10 juin 2011 fixant les conditions d'attribution aux personnels enseignants du second degré de l'enseignement public, relevant du ministre chargé de l'éducation nationale, et aux maîtres contractuels des établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré d'une habilitation dans une langue polynésienne) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 décembre 2023 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2001-673 du 29 août 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Citadelle pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Calvi Citadelle 91.7) }
{ Article 5 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 juin 2007 relatif à l'expérimentation des nouvelles modalités de mise en oeuvre du stage d'application de six mois et du stage préparatoire à l'installation prévus par les articles R. 343-4 et R. 343-5 du code rural) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 juin 2007 relatif à l'habilitation des organismes de formation et aux modalités d'organisation des sessions de formation conduisant aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur d'accueils collectifs de mineurs) }

Résultats 2921 à 2940

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