ARTICLE

{ Article (Arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre) }
{ Article 2 (Arrêté du 21 juin 2007 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission professionnelle consultative « Métiers de l'agriculture, de la transformation, des services et de l'aménagement des espaces » créée par le décret n° 2007-950 du 15 mai 2007) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/02/2023 (Arrêté du 6 juin 2019 relatif aux modalités de mise en place d'un service facturier au sein des organismes publics nationaux) }
{ Article 3 AUTONOME (Arrêté du 13 avril 2015 fixant les modalités particulières d'application aux réseaux présentant des caractéristiques d'exploitation comparables à celles du réseau ferré national des dispositions des titres II et V du décret n° 2006-1279 du 19 octobre 2006 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires et à l'interopérabilité du système ferroviaire, fixant les caractéristiques de l'inscription d'identification prévue à l'article 57 du décret du 19 octobre 2006 précité et fixant les conditions et modalités d'application des arrêtés prévus par le décret du 19 octobre 2006 précité) }
{ Article 275 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 07/07/1978 au 21/09/2000 (LOI n° 66-537 du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales (1)‎) }
{ Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 17/10/1993 au 22/11/2009 (Arrêté du 14 octobre 1991 relatif aux modalités de fonctionnement financier et comptable de la Réunion des musées nationaux et de l'Ecole du Louvre) }
{ Article 3 (Arrêté du 21 juin 2007 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission professionnelle consultative « Métiers de l'agriculture, de la transformation, des services et de l'aménagement des espaces » créée par le décret n° 2007-950 du 15 mai 2007) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de cultures spécialisées, d'élevages spécialisés, de viticulture, des coopératives d'utilisation de matériel agricole et des entreprises de travaux agricoles et forestiers du département de la Charente-Maritime (n° 9171)) }
{ Article (Arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Ecole du Louvre) }
{ Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 26/02/1994 au 01/09/2017 (Décret n° 91-466 du 14 mai 1991 instituant une indemnité de sujétions particulières en faveur des directeurs de centre d'information et d'orientation et des conseillers d'orientation - psychologues relevant du ministre chargé de l'éducation et des personnels non titulaires exerçant les mêmes fonctions) }
{ Article L3153-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/08/2016 (Code du travail) }
{ Article 3 (Décision du 22 juin 2007 portant délégation de signature (secrétariat général)) }
{ Article 2 (Décret du 28 juin 2007 portant attribution de produits au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables) }
{ Article R135-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/1994 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article Annexe (suite) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/07/2016 au 03/10/2016 (Arrêté du 4 janvier 2002 fixant par pays et par groupe le montant de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger) }
{ Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/06/2019 (Arrêté du 12 juin 2019 portant labellisation et exonération du droit annuel de francisation et de navigation des bateaux d'intérêt patrimonial) }
{ Article 33 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 15/09/1988 au 15/05/1996 (Décret n°88-922 du 14 septembre 1988 PRIS POUR L'APPLICATION DE LA LOI 841285 DU 31-12-1984 PORTANT REFORME DES RELATIONS ENTRE L'ETAT ET LES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVES(ART. 3,4,5,7 ET 13)) }
{ Article (Arrêté du 12 juin 2007 portant intégration (contrôle général économique et financier)) }
{ Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 30/11/1991 au 03/12/1999 (Décret no 91-1212 du 28 novembre 1991 portant création d'une indemnité spécifique pour fonctions d'intérêt collectif à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération) }
{ Article R611-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 16/11/2009 au 01/01/2015 (Code de la sécurité sociale) }

Résultats 2821 à 2840

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