ARTICLE

  1. {  Article 1 (Décision n° 2005-1249 du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 98-133 du 24 mars 1998 autorisant la SARL RTL 2 Sud Aquitaine pour l'exploitation d'un service de radio sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL 2 Sud Aquitaine et la décision n° 2001-911 du 27 novembre 2001 portant reconduction de cette autorisation)  }
  2. {  Article 2 (Décision n° 2005-1249 du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 98-133 du 24 mars 1998 autorisant la SARL RTL 2 Sud Aquitaine pour l'exploitation d'un service de radio sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL 2 Sud Aquitaine et la décision n° 2001-911 du 27 novembre 2001 portant reconduction de cette autorisation)  }
  3. {  Article Annexe II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 juin 2019 portant application des articles 12 et 13 de l'arrêté du 30 juin 2014 relatif au service universel de distribution et de mise en place de la semence des ruminants en monte publique, fixant les valeurs des données requises pour le calcul d'une compensation financière au titre de l'activité 2018)  }
  4. {  Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2005-1667 du 27 décembre 2005 modifiant le décret n° 87-849 du 19 octobre 1987 relatif aux recours exercés devant la cour d'appel de Paris contre les décisions du Conseil de la concurrence)  }
  5. {  Article Annexe IV AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 juin 2019 portant application des articles 12 et 13 de l'arrêté du 30 juin 2014 relatif au service universel de distribution et de mise en place de la semence des ruminants en monte publique, fixant les valeurs des données requises pour le calcul d'une compensation financière au titre de l'activité 2018)  }
  6. {  Article 8 AUTONOME (Arrêté du 4 mai 2015 fixant au titre de l'année 2015 les modalités et les délais de candidature aux emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts au recrutement (1er tour))  }
  7. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 juin 2019 portant application des articles 12 et 13 de l'arrêté du 30 juin 2014 relatif au service universel de distribution et de mise en place de la semence des ruminants en monte publique, fixant les valeurs des données requises pour le calcul d'une compensation financière au titre de l'activité 2018)  }
  8. {  Article (Décret n° 98-608 du 17 juillet 1998 relatif à la protection des secrets de la défense nationale)  }
  9. {  Article (Avis relatif au Loto Foot 15 n° 71)  }
  10. {  Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2005-1667 du 27 décembre 2005 modifiant le décret n° 87-849 du 19 octobre 1987 relatif aux recours exercés devant la cour d'appel de Paris contre les décisions du Conseil de la concurrence)  }
  11. {  Article AUTONOME (Situation mensuelle de l'Etat (juin 2014))  }
  12. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 juin 2019 portant application des articles 12 et 13 de l'arrêté du 30 juin 2014 relatif au service universel de distribution et de mise en place de la semence des ruminants en monte publique, fixant les valeurs des données requises pour le calcul d'une compensation financière au titre de l'activité 2018)  }
  13. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 mai 2015 fixant les conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys du certificat d'aptitude professionnelle, du brevet d'études professionnelles, du brevet professionnel, du brevet des métiers d'art et des mentions complémentaires des niveaux V et IV)  }
  14. {  Article 14 AUTONOME (Décret n° 2009-148 du 10 février 2009 relatif à l'organisation de la voie professionnelle)  }
  15. {  Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2005-1667 du 27 décembre 2005 modifiant le décret n° 87-849 du 19 octobre 1987 relatif aux recours exercés devant la cour d'appel de Paris contre les décisions du Conseil de la concurrence)  }
  16. {  Article 2 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 25 juin 2019 remplaçant l'arrêté du 21 juillet 2010 relatif à la lutte contre Rhynchophorus ferrugineus (olivier))  }
  17. {  Article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 25 juin 2019 remplaçant l'arrêté du 21 juillet 2010 relatif à la lutte contre Rhynchophorus ferrugineus (olivier))  }
  18. {  Article Annexe (Arrêté du 3 août 2006 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  19. {  Article (Décret du 13 juillet 1998 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Valençay »)  }
  20. {  Article 13 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2005-1667 du 27 décembre 2005 modifiant le décret n° 87-849 du 19 octobre 1987 relatif aux recours exercés devant la cour d'appel de Paris contre les décisions du Conseil de la concurrence)  }

Résultats 2841 à 2860

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