ARTICLE

  1. {  Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 20 décembre 2004 portant octroi d'autorisation et d'agrément de transport aérien)  }
  2. {  Article 3 (Arrêté du 25 mai 2007 homologuant le règlement technique d'examen des variétés de maïs en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées)  }
  3. {  Article (Décret n° 97-877 du 25 septembre 1997 portant majoration de la rémunération des personnels civils et militaires de l’État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation)  }
  4. {  Article 14 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 décembre 2019 fixant l'assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires des services civils de l'Etat)  }
  5. {  Article AUTONOME (Saisine du Conseil constitutionnel en date du 5 décembre 2014 présentée par au moins soixante députés, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, et visée dans la décision n° 2014-706 DC)  }
  6. {  Article 2 AUTONOME (Décret n° 2015-473 du 27 avril 2015 portant approbation de la charte du Parc national de la Vanoise)  }
  7. {  Article D4616-6-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  8. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 mai 2019 modifiant l'arrêté du 5 février 2019 pris en application des articles 2, 3 et 4 du décret n° 2019-66 du 1er février 2019 relatif à l'expérimentation du « pass Culture »)  }
  9. {  Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-757 du 24 août 1990 portant réorganisation de la défense dans la région Méditerranée et portant dérogation, à titre expérimental, à certaines dispositions relatives à l'organisation de la défense)  }
  10. {  Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mai 2019 modifiant l'arrêté du 5 février 2019 pris en application des articles 2, 3 et 4 du décret n° 2019-66 du 1er février 2019 relatif à l'expérimentation du « pass Culture »)  }
  11. {  Article AUTONOME (Arrêté du 23 octobre 2023 portant déclassement de la route nationale 1135 et classement d'une nouvelle section de la route nationale 135 dans le département de la Meuse)  }
  12. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-757 du 24 août 1990 portant réorganisation de la défense dans la région Méditerranée et portant dérogation, à titre expérimental, à certaines dispositions relatives à l'organisation de la défense)  }
  13. {  Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-757 du 24 août 1990 portant réorganisation de la défense dans la région Méditerranée et portant dérogation, à titre expérimental, à certaines dispositions relatives à l'organisation de la défense)  }
  14. {  Article 2 AUTONOME (Décret n° 2015-474 du 27 avril 2015 relatif à la mise à disposition de services d'information concernant les aires de stationnement pour les camions et les véhicules commerciaux et aux données et procédures pour la fourniture d'informations sur la circulation liées à la sécurité routière)  }
  15. {  Article (Avis n° 2003-2 du 6 mai 2003 sur le projet de décret modifiant les décrets n° 92-280 du 27 mars 1992 et n° 2001-1333 du 28 décembre 2001 pris pour l'application des articles 27, 33, 70 et 71 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986)  }
  16. {  Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 mai 2019 modifiant l'arrêté du 5 février 2019 pris en application des articles 2, 3 et 4 du décret n° 2019-66 du 1er février 2019 relatif à l'expérimentation du « pass Culture »)  }
  17. {  Article 1 (Arrêté du 30 mars 2006 portant cessation temporaire de la pêche à l'anchois (Engraulis encrasicolus) pour l'année 2006)  }
  18. {  Article 5 AUTONOME (Décret n° 2015-474 du 27 avril 2015 relatif à la mise à disposition de services d'information concernant les aires de stationnement pour les camions et les véhicules commerciaux et aux données et procédures pour la fourniture d'informations sur la circulation liées à la sécurité routière)  }
  19. {  Article (Décision du 28 novembre 2000 portant nomination de professeurs titulaires de chaires de l'Ecole d'application du service de santé des armées)  }
  20. {  Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 mai 2019 modifiant l'arrêté du 5 février 2019 pris en application des articles 2, 3 et 4 du décret n° 2019-66 du 1er février 2019 relatif à l'expérimentation du « pass Culture »)  }

Résultats 2801 à 2820

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