ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 8 avril 2002 portant nomination d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels))  }
  2. {  Article (Décret du 8 mars 2004 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat)  }
  3. {  Article 14 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 mars 2019 fixant les modalités d'élection de certains membres du conseil d'administration, du conseil des études, de la commission de la recherche et du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure maritime)  }
  4. {  Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative)  }
  5. {  Article AUTONOME (Conférence des présidents)  }
  6. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°79-180 du 6 mars 1979 INSTITUANT DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'ARCHITECTURE)  }
  7. {  Article 15 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 mars 2019 fixant les modalités d'élection de certains membres du conseil d'administration, du conseil des études, de la commission de la recherche et du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure maritime)  }
  8. {  Article R134-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)  }
  9. {  Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative)  }
  10. {  Article 10 (Décret n° 2004-629 du 30 juin 2004 portant réaménagement des tarifs applicables aux journaux et écrits périodiques dans le régime intérieur)  }
  11. {  Article 422-6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers)  }
  12. {  Article (Arrêté du 27 février 2004 fixant une indemnité de fonction au président du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites)  }
  13. {  Article AUTONOME (Documents publiés)  }
  14. {  Article (Décret du 3 juin 1994 portant promotion (ponts et chaussées))  }
  15. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 5 août 2008 fixant le montant de l'indemnité spéciale de fonctions des personnels des instituts régionaux d'administration)  }
  16. {  Article 52-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 75-770 du 14 août 1975 relatif aux conditions d'accès a la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissiers de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice)  }
  17. {  Article (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités)  }
  18. {  Article AUTONOME (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)  }
  19. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1963 pris pour l'application du décret du 30 octobre 1963 relatif au régime d'allocation viagère des gérants de débits de tabac)  }
  20. {  Article 16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 mars 2019 fixant les modalités d'élection de certains membres du conseil d'administration, du conseil des études, de la commission de la recherche et du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure maritime)  }

Résultats 2681 à 2700

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