ARTICLE

{ Article (Décision no 2000-490 du 28 mars 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Institut technique européen de l'audiovisuel et de la communication (ITEAC) pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé ECN) }
{ Article R*421-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/04/2014 au 01/04/2017 (Code de l'urbanisme) }
{ Article (Arrêté du 22 juin 1998 relatif aux responsabilités des compagnies et de l'équipage) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 23 mai 2016 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier offerts au recrutement au titre de l'année 2016 et fixant les modalités de candidature (1er tour)) }
{ Article (Arrêté du 23 juillet 1998 portant abrogation de divers certificats d'aptitude professionnelle) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le 01/01/2017 (Accord du 2 mai 2017 relatif aux rémunérations minimales au 1er janvier 2017) }
{ Article L1231-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2015 au 09/08/2015 (Code des transports) }
{ Article 2 (Arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 Estaubé, Gavarnie, Troumouse et Barroude (zone spéciale de conservation)) }
{ Article 1628-0 bis AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 10/04/2009 au 30/12/2017 (Code général des impôts) }
{ Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/12/1988 au 01/10/1990 (Décret n°50-444 du 20 avril 1950 ASSURANCES SOCIALES AGRICOLES) }
{ Article 86 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 11/11/1999 au 12/05/2007 (Code de justice militaire) }
{ Article (Arrêté du 28 juin 2000 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre) }
{ Article (Arrêté du 29 juin 2000 portant homologation d'un règlement du Comité de la réglementation bancaire et financière) }
{ Article L3819-10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 13/07/2001 au 27/03/2010 (Code de la santé publique) }
{ Article 723-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2018 au 15/04/2019 (Code du cinéma et de l'image animée) }
{ Article (Arrêté du 21 juin 2000 autorisant la société SAS SPM Télécom à établir et exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public et à fournir le service téléphonique au public) }
{ Article (Décret n° 2000-631 du 7 juillet 2000 portant diverses dispositions relatives à la contribution sociale de solidarité à la charge des sociétés et modifiant le code de la sécurité sociale (troisième partie : Décrets)) }
{ Article (Arrêtés du 4 août 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux) }
{ Article R5312-19 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2015 (Code des transports) }
{ Article 5-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/09/2017 au 01/01/2020 (Décret n°72-583 du 4 juillet 1972 définissant certains elements du statut particulier des adjoints d'enseignement) }

Résultats 2681 à 2700

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