ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Délibération du 15 octobre 2015 portant proposition relative aux charges de service public de l'électricité et à la contribution unitaire pour 2016)  }
  2. {  Article (Décret n° 93-185 du 9 février 1993 relatif à la cotisation professionnelle à caractère parafiscal destinée aux formations initiales dans les métiers de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle)  }
  3. {  Article (Arrêté du 4 février 1993 modifiant l'arrêté du 29 février 1988 relatif aux vidéomusiques pris en application des articles 2, 7 bis et 9 du décret n° 86-175 du 6 février 1986 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels)  }
  4. {  Article 4 AUTONOME (Arrêté du 19 décembre 2008 portant agrément du Laboratoire national de métrologie et d'essais, pour le contrôle des emballages, grands récipients pour vrac et grands emballages, destinés au transport des marchandises dangereuses par voies terrestres et maritime)  }
  5. {  Article (Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité)  }
  6. {  Article L224-12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  7. {  Article R354-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  8. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 décembre 2008 fixant le montant de la prime spécifique d'habilitation attribuée à certains personnels techniques de l'aviation civile)  }
  9. {  Article (Décrets du 23 février 2000 portant délégation de signature)  }
  10. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-1449 du 22 décembre 2008 modifiant le décret n° 87-1108 du 30 décembre 1987 fixant les différentes échelles de rémunération pour la catégorie C des fonctionnaires territoriaux)  }
  11. {  Article (Décrets du 23 février 2000 portant délégation de signature)  }
  12. {  Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 mai 2000 portant organisation de la commission nationale de changement de grade des sapeurs-pompiers volontaires)  }
  13. {  Article 2 AUTONOME (Décret du 13 septembre 2023 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Yémen - Mme CORM-KAMMOUN (Catherine))  }
  14. {  Article (Arrêté du 1er février 2000 fixant pour les produits alimentaires importés ou qui font l'objet d'une acquisition intracommunautaire les conditions d'application de la taxe spéciale sur les huiles instituée par l'article 1609 vicies du code général des impôts)  }
  15. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 mars 2019 définissant la première liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2019)  }
  16. {  Article (Décret n° 2000-155 du 21 février 2000 modifiant le décret n° 87-1008 du 17 décembre 1987 fixant le régime disciplinaire du personnel à statut ouvrier du ministère de la défense)  }
  17. {  Article AUTONOME (Arrêté du 5 septembre 2023 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels))  }
  18. {  Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 janvier 2003 portant organisation interne du centre d'études de la navigation aérienne)  }
  19. {  Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 67-432 du 26 mai 1967 relatif aux effectifs à bord des navires de commerce, de pêche et de plaisance)  }
  20. {  Article 5 AUTONOME (Décret n° 2008-1455 du 30 décembre 2008 relatif à la déclaration et à l'identification de certains engins motorisés non autorisés à circuler sur la voie publique)  }

Résultats 2701 à 2720

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