ARTICLE

{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/09/2024 (Arrêté du 18 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 20 juin 1996 relatif aux réservoirs de stockage fixes munis de dispositifs internes de repérage des niveaux) }
{ Article 7 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 14 avril 2011 portant création d'une licence pour la pêche du thon blanc (Thunnus alalunga) dans l'océan Atlantique au nord de 5° N) }
{ Article 6 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 98-725 du 17 août 1998 modifiant le décret no 91-155 du 6 février 1991 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/09/2024 (Arrêté du 31 juillet 2024 pris en application de l'article 7-1 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 pour l'indemnisation des frais occasionnés lors des missions en Nouvelle-Calédonie) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 15 avril 2011 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique volumique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l'élaboration des vins de la récolte 2010) }
{ Article A713-16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 14/07/2016 au 02/06/2021 (Code de commerce) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 6 octobre 1998 fixant les taux de la redevance communale et départementale des mines applicables en 1998) }
{ Article 4 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux indices de la qualité de l'air) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 01/07/2023 (Arrêté du 4 avril 2023 améliorant la transparence et la lisibilité sur les frais du plan d'épargne retraite et de l'assurance-vie) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à l'extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la librairie) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2011-538 du 12 juillet 2011 fixant la liste des candidats retenus dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé pour l'exploitation de fréquences FM dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Lille) }
{ Article 8 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 98-725 du 17 août 1998 modifiant le décret no 91-155 du 6 février 1991 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière) }
{ Article R2324-24 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/09/2021 au 01/01/2023 (Code de la santé publique) }
{ Article R2324-22 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2021 (Code de la santé publique) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 15 avril 2011 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique volumique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l'élaboration des vins de la récolte 2010) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 octobre 1990 portant réorganisation de postes comptables des services extérieurs du Trésor) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/04/2003 (Arrêté du 28 juillet 1998 autorisant la société Interoute Communications France à fournir le service téléphonique au public) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 98-429 du 2 juin 1998 modifiant le décret no 91-58 du 10 janvier 1991 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels des exploitants publics de La Poste et France Télécom) }
{ Article undefined ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 avril 2023 portant modification de l'arrêté du 24 février 2023 pris en application de l'article D. 232-4 du code de l'éducation pour la désignation des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/09/2024 (Arrêté du 31 juillet 2024 pris en application de l'article 7-1 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 pour l'indemnisation des frais occasionnés lors des missions en Nouvelle-Calédonie) }

Résultats 2741 à 2760

Précédent 135 136 137 138 139 140 141 Suivant