ARTICLE

  1. {  Article Annexe V AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 30 août 2019 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignement général)  }
  2. {  Article (Décret du 6 février 1997 portant nomination (inspection générale de l'administration de l'éducation nationale))  }
  3. {  Article (Arrêté du 8 août 1997 portant affectation d'élèves de la 35e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale dans les organismes de mutualité sociale agricole)  }
  4. {  Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 10 janvier 1990 portant application de l'article 8 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 relatif au statut particulier des administrateurs civils)  }
  5. {  Article 59 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (LOI n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 (1))  }
  6. {  Article 179 PARTIELLEMENT_MODIF MODIFIE, en vigueur du au (LOI n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 (1))  }
  7. {  Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 janvier 1990 portant application de l'article 8 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 relatif au statut particulier des administrateurs civils)  }
  8. {  Article (Arrêté du 4 février 1997 autorisant au titre de l'année 1997 l'ouverture de concours et d'examens professionnels pour le recrutement d'ouvriers professionnels des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale)  }
  9. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 mai 2019 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2011 portant application des dispositions du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel militaire)  }
  10. {  Article L2375-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)  }
  11. {  Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 mai 2019 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2011 portant application des dispositions du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel militaire)  }
  12. {  Article 4 AUTONOME (Décision n° 2008-801 du 8 juillet 2008 autorisant la SA CLT-UFA à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL)  }
  13. {  Article AUTONOME (Arrêté du 26 octobre 2023 portant nomination de contrôleurs budgétaires et comptables ministériels)  }
  14. {  Article AUTONOME (Arrêté 23 octobre 2023 portant nomination dans les fonctions de président adjoint des commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales à compétence nationale)  }
  15. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 avril 2004 relatif aux modalités d'édition, de diffusion et de délivrance du passeport pour animal de compagnie)  }
  16. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 janvier 1990 portant application de l'article 8 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 relatif au statut particulier des administrateurs civils)  }
  17. {  Article (Décret du 27 février 1997 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve)  }
  18. {  Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 janvier 1990 portant application de l'article 8 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 relatif au statut particulier des administrateurs civils)  }
  19. {  Article L2355-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)  }
  20. {  Article (LOI n° 2000-1257 du 23 décembre 2000 de financement de la sécurité sociale pour 2001 (1))  }

Résultats 2741 à 2760

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