ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 14 novembre 2002 portant nomination (administration centrale)) }
{ Article 8 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 mars 2006 relatif à la procédure d'inscription après deux refus sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences et de professeur des universités par les groupes du Conseil national des universités (année 2006)) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2011-219 du 10 mars 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 3) }
{ Article 129 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2023 (LOI n° 2022-1726 du 30 décembre 2022 de finances pour 2023 (1)) }
{ Article Annexe undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 mars 2006 relatif à la procédure d'inscription après deux refus sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences et de professeur des universités par les groupes du Conseil national des universités (année 2006)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI no 92-665 du 16 juillet 1992 portant adaptation au marché unique européen de la législation applicable en matière d'assurance et de crédit (1)) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2011-219 du 10 mars 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 3) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2024-694 du 5 juillet 2024 relatif à l'obligation vaccinale contre les méningocoques de type B et ACWY) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 07/07/2024 (Décret n° 2024-694 du 5 juillet 2024 relatif à l'obligation vaccinale contre les méningocoques de type B et ACWY) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 octobre 1992 portant nomination des fonctionnaires et des personnalités compétentes habilités à siéger au Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics) }
{ Article 8 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 15 mai 2007 relatif à la représentation des collectivités territoriales et des usagers aux comités de bassin) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis de vacance d'emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix) }
{ Article 33 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 96-609 du 5 juillet 1996 portant dispositions diverses relatives à l'outre-mer (1)) }
{ Article undefined ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2022 relatif aux données des filières à responsabilité élargie des producteurs (REP)) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 07/07/2024 (Décret n° 2024-696 du 5 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de moniteur éducateur) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2024-697 du 5 juillet 2024 relatif à la durée de versement de l'allocation journalière du proche aidant) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 avril 2006 fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion pour le second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur en droit privé et sciences criminelles et en sciences économiques pour l'année 2006) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis de vacance d'emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 26 septembre 2011 portant maintien en position de disponibilité (magistrature)) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 5 juillet 2024 relatif aux modalités de fonctionnement en dispositif intégré des établissements et services médico-sociaux) }

Résultats 2661 à 2680

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