ARTICLE

  1. {  Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret du 31 juillet 1937 relatif aux appellations d'origine contrôlées "Bourgueil" et "Saint-Nicolas-de-Bourgueil")  }
  2. {  Article AUTONOME (Décret du 14 septembre 2015 accordant la concession de sables calcaires coquilliers dite « concession de la Pointe d'Armor » à la Compagnie armoricaine de navigation)  }
  3. {  Article 131 AUTONOME (Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics)  }
  4. {  Article 132 AUTONOME (Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics)  }
  5. {  Article R. 1342-16 (Décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif aux dispositions réglementaires des parties I, II et III du code de la santé publique)  }
  6. {  Article L351-6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'action sociale et des familles)  }
  7. {  Article 3 (Arrêté du 18 septembre 2007 relatif à l'inscription du verre scléral SPOT du Laboratoire d'appareillage oculaire au chapitre 5 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)  }
  8. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1215 du 20 décembre 2023 relatif à la carte du combattant et modifiant la composition des conseils départementaux pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation)  }
  9. {  Article 141 AUTONOME (Décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité)  }
  10. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2023-1216 du 20 décembre 2023 portant relèvement du salaire minimum de croissance)  }
  11. {  Article (Arrêtés du 21 avril 1992 portant délégation de signature à certains fonctionnaires de la direction générale de l'aviation civile)  }
  12. {  Article (Arrêté du 16 juin 1992 portant autorisation d'institution de régies d'avances et de recettes auprès du Port autonome de Marseille)  }
  13. {  Article R224-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'action sociale et des familles)  }
  14. {  Article 322-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code pénal)  }
  15. {  Article R224-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'action sociale et des familles)  }
  16. {  Article (Arrêté du 8 juillet 1992 modifiant l'arrêté du 21 mai 1990 portant octroi d'autorisation et d'agrément de transports aériens)  }
  17. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-612 du 30 juin 1992 portant modification de l'autorisation délivrée à la société Compagnie générale de vidéocommunication téléservice d'exploiter un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Ville-d'Avray (Hauts-de-Seine))  }
  18. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 17 mars 2008 portant création de la voie aérienne V 15 en France métropolitaine)  }
  19. {  Article 6 AUTONOME (Décision n° 2016-576 du 1er juin 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL)  }
  20. {  Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret du 31 juillet 1937 relatif aux appellations d'origine contrôlées "Bourgueil" et "Saint-Nicolas-de-Bourgueil")  }

Résultats 2661 à 2680

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