ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Décret n° 2025-329 du 11 avril 2025 portant approbation de la refonte des statuts de l'Académie des sciences)  }
  2. {  Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 août 2021 relatif aux comptables de la direction générale des finances publiques chargés du recouvrement des amendes et condamnations pécuniaires)  }
  3. {  Article D4624-44 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  4. {  Article R6123-24 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  5. {  Article L582-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }
  6. {  Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 novembre 1982 relatif à la publicité, à l'égard du consommateur, des prix de vente à l'unité de mesure de certains produits préemballés)  }
  7. {  Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 août 1964 relatif à la réception des betteraves dans les sucreries et les distilleries)  }
  8. {  Article L601-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }
  9. {  Article 1 (Arrêté du 8 janvier 2007 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2002 fixant les modalités d'application de l'article 13 du décret n° 2002-487 du 8 avril 2002 relatif au régime financier et comptable des offices d'intervention dans les secteurs de l'agriculture et de la pêche)  }
  10. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2008-324 du 7 avril 2008 relative à la nationalité des équipages de navires (1))  }
  11. {  Article 46 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (LOI n° 2006-1666 du 21 décembre 2006 de finances pour 2007 (1))  }
  12. {  Article 3 AUTONOME (Décision n° 2016-252 du 19 février 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1)  }
  13. {  Article (Arrêté du 24 juin 1993 portant admission à la retraite (expansion économique à l'étranger))  }
  14. {  Article R5141-129 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }
  15. {  Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juin 1998 portant dénomination et description des fibres textiles et taux conventionnels à utiliser pour le calcul des pourcentages en fibres textiles)  }
  16. {  Article 21 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 97-44 du 21 janvier 1997 relatif à l'ordre national des masseurs-kinésithérapeutes)  }
  17. {  Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er octobre 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 240))  }
  18. {  Article (Arrêté du 8 février 2007 fixant les modalités de calcul de la cotisation à la Caisse de garantie du logement locatif social)  }
  19. {  Article AUTONOME (Arrêté du 4 mars 2010 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture, fixant la date des épreuves écrites et le nombre de places offertes au concours pour le recrutement d'élèves stagiaires officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes)  }
  20. {  Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de couturier(ère) d'ameublement)  }

Résultats 2621 à 2640

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