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ARTICLE
{
Article (Arrêté du 12 juin 2001 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels))
}
{
Article AUTONOME (Ordre du jour)
}
{
Article (Arrêté du 23 juin 2006 portant attribution du brevet d'études militaires supérieures)
}
{
Article 3 AUTONOME (Décision n° 2025-PA-13 du 13 octobre 2025 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Une radio étudiante à Paris pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Campus Paris)
}
{
Article 4 AUTONOME (Décision n° 2025-PA-13 du 13 octobre 2025 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Une radio étudiante à Paris pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Campus Paris)
}
{
Article 5 AUTONOME (Décision n° 2025-PA-13 du 13 octobre 2025 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Une radio étudiante à Paris pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Campus Paris)
}
{
Article AUTONOME (Avis relatif au concours sur titres pour une admission en classe de terminale à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (concours 2016))
}
{
Article (Décret du 27 avril 1992 portant nomination (officiers de réserve))
}
{
Article 6 AUTONOME (Décision n° 2025-PA-13 du 13 octobre 2025 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Une radio étudiante à Paris pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Campus Paris)
}
{
Article AUTONOME (Décision n° 2025-PA-13 du 13 octobre 2025 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Une radio étudiante à Paris pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Campus Paris)
}
{
Article AUTONOME (Avis relatif au concours sur titres pour une admission en classe de terminale à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (concours 2016))
}
{
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-718 du 7 mai 2012 relatif à l'enregistrement des demandes et au compte rendu des attributions de logements locatifs sociaux)
}
{
Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-PA-15 du 13 octobre 2025 modifiant la dénomination sociale du titulaire Association Radio Notre-Dame)
}
{
Article (Arrêté du 28 mars 1996 fixant la liste des publications périodiques visées à l'article 1er du décret no 85-1305 du 9 décembre 1985 pris pour l'application de la loi no 85-706 du 12 juillet 1985 relative à la publicité faite en faveur des armes à feu et de leurs munitions)
}
{
Article AUTONOME (Résultats des tirages du Keno du mardi 15 mai 2012)
}
{
Article (LOI n° 96-314 du 12 avril 1996 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier (1))
}
{
Article 2 AUTONOME (Décision n° 2025-PA-15 du 13 octobre 2025 modifiant la dénomination sociale du titulaire Association Radio Notre-Dame)
}
{
Article AUTONOME (Délibération n° 2024-007 du 25 janvier 2024 portant avis sur un projet de décret précisant les conditions et modalités de collecte des données publiquement accessibles des services d'informations sur les déplacements multimodaux aux agents habilités de l'Autorité de régulation des transports pour l'accomplissement de ses missions)
}
{
Article AUTONOME (Délibération n° 2025-056 du 17 juillet 2025 portant avis sur un projet de décret relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre de collectes automatisées de données publiquement accessibles sur les déplacements multimodaux par les agents habilités de l'Autorité de régulation des transports)
}
{
Article AUTONOME (Avis relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « SOLITAIRE »)
}
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