ARTICLE

{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret du 21 août 2006 relatif au baccalauréat technologique) }
{ Article 11 AUTONOME PERIME, en vigueur du 26/02/1984 au 06/09/2003 (Arrêté du 10 février 1984 relatif à la composition et au mode de fonctionnement du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers) }
{ Article (Décret du 13 avril 1993 portant délégation de signature) }
{ Article 32 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1256 du 29 septembre 2021 revalorisant le déroulement de carrière des corps paramédicaux de la catégorie A de la fonction publique hospitalière) }
{ Article 13 AUTONOME (Décret n° 2009-279 du 11 mars 2009 créant l'Etablissement public du château de Fontainebleau) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2016-573 du 1er juin 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio) }
{ Article R131-28-11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/2017 au 01/01/2020 (Code de l'environnement) }
{ Article R7123-3 AUTONOME (Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)) }
{ Article R7124-10 AUTONOME (Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)) }
{ Article 26 AUTONOME (Arrêté du 31 mars 2016 portant délégation de signature (Institut national de la statistique et des études économiques)) }
{ Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 03/03/2021 au 29/02/2024 (Arrêté du 22 février 2021 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Fleurie ») }
{ Article 7 (Arrêté du 8 août 2007 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires des directions interdépartementales des routes) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 26 mars 2008 relatif à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article 13 (Arrêté du 28 mars 2007 relatif à l'agrément des figues de l'appellation d'origine contrôlée « Figue de Solliès ») }
{ Article 27 AUTONOME (Arrêté du 31 mars 2016 portant délégation de signature (Institut national de la statistique et des études économiques)) }
{ Article 30 AUTONOME (Arrêté du 31 mars 2016 portant délégation de signature (Institut national de la statistique et des études économiques)) }
{ Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 12/01/2009 au 30/12/2009 (Arrêté du 30 décembre 2008 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de poulets de chair mentionnée à l'article D. 223-21 du code rural et fixant les modalités de déclaration des salmonelloses aviaires visées à l'article D. 223-1 du code rural) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 12 avril 2024 portant maintien dans la position de disponibilité (Conseil d'Etat)) }
{ Article 223 a-II-2/25 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/07/2017 (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires) }
{ Article 411-7.07 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2018 (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires) }

Résultats 2641 à 2660

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