ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Arrêté du 5 mai 2015 portant nomination à la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires instituée par l'article 7 de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français)  }
  2. {  Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2015-141 du 10 février 2015 relatif à la commission du statut particulier mentionné à l'article L. 2101-2 du code des transports)  }
  3. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 10 août 2001 relatif à l'interdiction d'importation de certains tissus de ruminants à risques au regard des encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles destinés à l'alimentation humaine)  }
  4. {  Article AUTONOME (Arrêté du 5 mai 2015 portant nomination à la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires instituée par l'article 7 de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français)  }
  5. {  Article (Arrêté du 17 mars 1992 portant création d'une zone de contrôle spécialisée associée à l'aérodrome d'Orléans-Bricy (Loiret))  }
  6. {  Article (Décret n° 99-439 du 25 mai 1999 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage)  }
  7. {  Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2015-141 du 10 février 2015 relatif à la commission du statut particulier mentionné à l'article L. 2101-2 du code des transports)  }
  8. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2015-141 du 10 février 2015 relatif à la commission du statut particulier mentionné à l'article L. 2101-2 du code des transports)  }
  9. {  Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 mars 2024 attribuant à certains services de l'Etat une compétence interdépartementale en matière de prévision des crues)  }
  10. {  Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 mars 2024 attribuant à certains services de l'Etat une compétence interdépartementale en matière de prévision des crues)  }
  11. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2015-141 du 10 février 2015 relatif à la commission du statut particulier mentionné à l'article L. 2101-2 du code des transports)  }
  12. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-454 du 30 mars 2017 modifiant le décret n° 2013-1144 du 11 décembre 2013 portant création d'une indemnité de responsabilité et de performance allouée aux fonctionnaires du corps de commandement de la police nationale)  }
  13. {  Article (Arrêté du 4 mars 1992 fixant le règlement et le programme des concours externe et interne de recrutement des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)  }
  14. {  Article AUTONOME (Décret du 20 janvier 2012 portant détachement (magistrature))  }
  15. {  Article AUTONOME (Arrêté du 5 mai 2015 portant nomination à la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires instituée par l'article 7 de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français)  }
  16. {  Article (Décret du 28 mai 1999 mettant fin aux fonctions d'un inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration)  }
  17. {  Article AUTONOME (Arrêté du 5 mai 2015 portant fin de fonctions (directions départementales interministérielles))  }
  18. {  Article AUTONOME (Arrêté du 29 avril 2015 portant nomination à la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et du développement international)  }
  19. {  Article (Arrêté du 16 décembre 2004 relatifs à des organisations de producteurs dans le secteur des fruits et légumes)  }
  20. {  Article AUTONOME (Arrêté du 9 janvier 2012 portant nomination (agents comptables))  }

Résultats 2561 à 2580

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