ARTICLE

{ Article 15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 05/05/1988 au 01/08/1993 (Décret n° 88-507 du 29 avril 1988 portant création et statut particulier du corps des ingénieurs de l'industrie et des mines) }
{ Article D4123-37-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 14/08/2020 (Code de la défense) }
{ Article D4123-37-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 14/08/2020 (Code de la défense) }
{ Article D4123-37-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 14/08/2020 (Code de la défense) }
{ Article D4123-37-6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 14/08/2020 (Code de la défense) }
{ Article R4138-39 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 15/08/2020 au 01/10/2023 (Code de la défense) }
{ Article R4138-5-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 07/10/2020 au 06/08/2021 (Code de la défense) }
{ Article R4138-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 07/10/2020 au 06/08/2021 (Code de la défense) }
{ Article R4371-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 07/10/2020 au 22/10/2020 (Code de la défense) }
{ Article R4361-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 07/10/2020 au 22/10/2020 (Code de la défense) }
{ Article R4351-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 07/10/2020 au 22/10/2020 (Code de la défense) }
{ Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 03/05/2007 au 01/01/2016 (Décret n° 2005-1204 du 26 septembre 2005 portant statut particulier du corps des techniciens de police technique et scientifique de la police nationale) }
{ Article R5125-25 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/08/2004 au 01/04/2010 (Code de la santé publique) }
{ Article 20 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 14 octobre 2003 portant nomination du président de l'Observatoire des missions et des métiers) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 février 2011 abrogeant les arrêtés du 26 novembre 2009 relatifs à l'imposition d'obligations de service public sur les services aériens réguliers entre Clermont-Ferrand, d'une part, Lille, Marseille, Strasbourg et Toulouse, d'autre part) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2003-527 du 30 septembre 2003 modifiant les décisions n° 2001-577 du 20 novembre 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la société Métropole Télévision (M 6) et n° 2003-226 du 14 mai 2003 portant réaménagement de fréquences) }
{ Article 5 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 avril 2003 portant création d'une commission consultative d'acquisition de dessins et modèles de meubles contemporains) }
{ Article R3232-24 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2021 (Code de la défense) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 26/07/1990 (Arrêté du 25 juillet 1990 abrogeant l'arrêté du 16 janvier 1989 portant création de la mission de liaison interministérielle pour la lutte contre le travail clandestin, l'emploi non déclaré et les trafics de main-d'oeuvre) }

Résultats 2521 à 2540

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