ARTICLE

  1. {  Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Ordonnance n° 92-1147 du 12 octobre 1992 relative à l'aide juridictionnelle en matière pénale dans les territoires d'outre-mer)  }
  2. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 juillet 2021 portant adaptation des dispositions relatives à la formation statutaire des greffiers des services judiciaires et à la formation statutaire des directeurs des services de greffe judiciaires)  }
  3. {  Article 1 (Décision n° 2005-112 du 22 mars 2005 relative à la liste des candidats recevables dans le cadre de l'appel aux candidatures pour l'usage de fréquences en vue de l'exploitation de services de télévision privés à caractère local diffusés en clair par voie hertzienne analogique terrestre à Toulouse (département de la Haute-Garonne))  }
  4. {  Article 4 AUTONOME (Décision du 20 octobre 2022 portant délégation de signature (direction générale des outre-mer))  }
  5. {  Article (Résultats de délibérations)  }
  6. {  Article 5 (Arrêté du 19 novembre 2004 constatant les dépassements de certaines sous-superficies de base et superficie nationale garantie pour le blé dur, le riz et les fruits à coque)  }
  7. {  Article (Arrêté du 10 octobre 1991 portant institution d'une régie d'avances auprès de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs)  }
  8. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 juin 2016 abrogeant l'arrêté du 11 juillet 1991 relatif à l'établissement de critères généraux de qualité et de pureté pour les arômes alimentaires)  }
  9. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 septembre 2023 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation, de l'indemnité géographique et de fonctions spécifiques, de l'indemnité de résidence à l'étranger et de l'indemnité supplémentaire)  }
  10. {  Article L232-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du sport)  }
  11. {  Article L241-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du sport)  }
  12. {  Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 septembre 1979 pris pour l'application de la loi n° 79-594 du 13 juillet 1979 et le décret n° 79-835 du 27 septembre 1979 sur les fonds communs de placement)  }
  13. {  Article (Résultats de l'événement Cote & Match n° 86 du mercredi 24 novembre 2004)  }
  14. {  Article D6211-2 AUTONOME (Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire))  }
  15. {  Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juin 2021 introduisant l'attestation de réussite intermédiaire dans divers arrêtés portant création de spécialités de la famille des métiers de la mer de baccalauréat professionnel et dans l'arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance et modifiant l'arrêté du 30 mai 2016 relatif à la délivrance des certificats d'aptitude permettant d'exercer des fonctions sur les navires armés aux cultures marines)  }
  16. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 septembre 2023 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation, de l'indemnité géographique et de fonctions spécifiques, de l'indemnité de résidence à l'étranger et de l'indemnité supplémentaire)  }
  17. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 septembre 2023 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation, de l'indemnité géographique et de fonctions spécifiques, de l'indemnité de résidence à l'étranger et de l'indemnité supplémentaire)  }
  18. {  Article L731-23 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)  }
  19. {  Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-1417 du 20 octobre 2016 relatif à la simplification des obligations des entreprises en matière d'affichage et de transmission de documents à l'administration)  }
  20. {  Article L225-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }

Résultats 2541 à 2560

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