ARTICLE

  1. {  Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2001-585 du 5 juillet 2001 portant statut particulier du corps des agents techniques de l'environnement)  }
  2. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 7 mars 2016 portant radiation du stent TITAN 2 de la société HEXACATH France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)  }
  3. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 mars 2016 modifiant l'arrêté du 3 mars 2010 fixant pour l'armée de l'air les conditions et modalités de recrutement des élèves officiers sous contrat ainsi que les modalités de souscription de leurs engagements)  }
  4. {  Article 16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2023-1068 du 20 novembre 2023 modifiant l'organisation et le fonctionnement de Voies navigables de France)  }
  5. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 17 juillet 2015 fixant l'organisation en bureaux de la direction des affaires criminelles et des grâces)  }
  6. {  Article (Décret n° 46-2769 du 27 novembre 1946 portant organisation de la sécurite sociale dans les mines)  }
  7. {  Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 juillet 2007 relatif aux factures de fourniture d'électricité ou de gaz naturel)  }
  8. {  Article 8 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 mars 2020 relatif à la procédure de service fait présumé mise en œuvre par les ordonnateurs de l'Etat en application de l'article 31 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique)  }
  9. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 17 juillet 2015 fixant l'organisation en bureaux de la direction des affaires criminelles et des grâces)  }
  10. {  Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juillet 1974 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes)  }
  11. {  Article (Saisine du Conseil constitutionnel en date du 30 juin 1999 présentée par plus de soixante députés, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, et citée dans la décision no 99-416 DC)  }
  12. {  Article 1 AUTONOME (Décision du 9 mars 2016 portant délégation de signature (direction des affaires civiles et du sceau))  }
  13. {  Article (Décret n° 46-2769 du 27 novembre 1946 portant organisation de la sécurite sociale dans les mines)  }
  14. {  Article (Arrêté du 12 août 1992 relatif au programme des épreuves et fixant la nature et la durée de l'épreuve pratique des concours de recrutement des techniciens d'art)  }
  15. {  Article 47 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 pris pour l'exécution des dispositions du livre II du ‎code du travail (titre III: Hygiène, sécurité et conditions du travail) en ce qui concerne la ‎protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants ‎électriques)  }
  16. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 août 2021 portant cessation partielle d'activité du service territorial éducatif et d'insertion à Savigny-sur-Orge (91))  }
  17. {  Article 2 AUTONOME (Décision n° 2008-273 du 18 mars 2008 relative à un appel aux candidatures pour l'édition de services privés de télévision à vocation locale diffusés en clair par voie numérique hertzienne sur la zone de Bar-le-Duc)  }
  18. {  Article D4233-27 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }
  19. {  Article 7 AUTONOME (Décision du 9 mars 2016 portant délégation de signature (direction des affaires civiles et du sceau))  }
  20. {  Article 2 (Décret n° 2005-1741 du 30 décembre 2005 modifiant les seuils des marchés passés en application du décret n° 2005-1308 du 20 octobre 2005 relatif aux marchés passés par les entités adjudicatrices mentionnées à l'article 4 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005)  }

Résultats 2581 à 2600

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