Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juillet 2015 fixant la liste et le classement par groupe des emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 octobre 2002
Art. 1, Art. 2