Article (Arrêté du 18 juin 2002 portant nomination (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles))

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 18 juin 2002, M. Jean-Paul Bilbeau est nommé ingénieur divisionnaire des travaux agricoles à compter du 1er janvier 2002.