ARTICLE

{ Article (Décret du 5 janvier 2001 portant reconnaissance légale d'une congrégation) }
{ Article (Décret n° 2000-754 du 1er août 2000 relatif aux dates de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau et modifiant le code rural) }
{ Article 3 (Décret n° 2002-76 du 11 janvier 2002 relatif à la discipline des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-549 du 27 mai 2010 modifiant le décret n° 63-1196 du 3 décembre 1963 portant création d'un ordre national du Mérite) }
{ Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-250 du 27 février 2017 relatif à la procédure d'agrément de sécurité civile) }
{ Article 4 (Décret n° 2002-76 du 11 janvier 2002 relatif à la discipline des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation) }
{ Article R711-7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 28/05/2014 au 01/11/2023 (Code de l'aviation civile) }
{ Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-250 du 27 février 2017 relatif à la procédure d'agrément de sécurité civile) }
{ Article 6 (Décret n° 2002-76 du 11 janvier 2002 relatif à la discipline des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/12/1990 (Décret no 90-1090 du 4 décembre 1990 portant application des articles 43, 44 et 45 de la loi no 90-669 du 30 juillet 1990 relative à la révision générale des évaluations des immeubles retenus pour la détermination des bases des impôts directs locaux et concernant le comité de délimitation des secteurs d'évaluation, la commission départementale des évaluations cadastrales et la commission départementale des impôts directs locaux) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 29/05/2010 (Décret n° 2010-549 du 27 mai 2010 modifiant le décret n° 63-1196 du 3 décembre 1963 portant création d'un ordre national du Mérite) }
{ Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-553 du 6 mai 2016 portant modifications de dispositions relatives à la prévention de la délinquance) }
{ Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 29/05/2010 au 01/09/2015 (Arrêté du 11 mai 2010 relatif aux conditions d'admission en formation du diplôme d'études supérieures de la marine marchande des candidats titulaires du brevet de chef de quart passerelle et du brevet de chef de quart machine) }
{ Article R160-7-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 23/02/2015 au 30/04/2022 (Code de l'aviation civile) }
{ Article (Arrêté du 27 décembre 1995 portant agrément d'un laboratoire pour procéder à l'analyse et aux essais des produits industriels) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 3 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 24 décembre 2024 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2025 pour le recrutement dans le corps des sous-officiers du service de l'énergie opérationnelle) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/12/1990 (Décret no 90-1090 du 4 décembre 1990 portant application des articles 43, 44 et 45 de la loi no 90-669 du 30 juillet 1990 relative à la révision générale des évaluations des immeubles retenus pour la détermination des bases des impôts directs locaux et concernant le comité de délimitation des secteurs d'évaluation, la commission départementale des évaluations cadastrales et la commission départementale des impôts directs locaux) }
{ Article 13 AUTONOME (Décret n° 2017-250 du 27 février 2017 relatif à la procédure d'agrément de sécurité civile) }
{ Article (Arrêté du 25 février 1992 modifiant l'arrêté du 5 juillet 1984 fixant la liste des établissements dans lesquels peuvent être affectés les conseillers d'administration scolaire et universitaire de la branche d'administration financière) }

Résultats 2101 à 2120

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