ARTICLE

{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 12 novembre 2015 portant nomination au cabinet du ministre des finances et des comptes publics) }
{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature) }
{ Article 32 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 13/05/2021 au 01/02/2025 (Décret n° 2021-571 du 10 mai 2021 relatif aux comités sociaux territoriaux des collectivités territoriales et de leurs établissements publics) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 février 1994 portant modification d'arrêtés d'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des activités du déchet) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les champignonnières du département de Maine-et-Loire) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 décembre 2021 relatif à la prise en charge sanitaire des personnes retenues dans les centres de rétention administrative) }
{ Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/04/2020 (Décret n° 2020-457 du 21 avril 2020 relatif aux budgets carbone nationaux et à la stratégie nationale bas-carbone) }
{ Article 7 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 décembre 2021 relatif à la prise en charge sanitaire des personnes retenues dans les centres de rétention administrative) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière) }
{ Article 8 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature) }
{ Article 17 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 novembre 2024 portant modification du code du sport (partie arrêtés)) }
{ Article 9 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 décembre 2021 relatif à la prise en charge sanitaire des personnes retenues dans les centres de rétention administrative) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement de conseillers en économie sociale et familiale de la fonction publique hospitalière) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale) }
{ Article R812-24-20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/03/2014 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 juin 1994 fixant les taux des indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires allouées à certains personnels de la fonction publique hospitalière) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avenant à la convention nationale des orthophonistes) }
{ Article 253 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 11 novembre 2024 portant nomination au sein de la mission opérationnelle de sécurité et de défense auprès du ministre de l'intérieur) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 12 novembre 2024 portant avancement au grade d'attaché économique principal au titre de l'année 2024) }

Résultats 2141 à 2160

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