ARTICLE

{ Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 03/04/1998 au 21/07/2005 (Arrêté du 13 février 1992 portant création de comités consultatifs interrégionaux de règlement amiable des litiges) }
{ Article 1668 D AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 30/12/1999 au 31/03/2000 (Code général des impôts) }
{ Article 1671 A AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/12/2005 au 01/01/2009 (Code général des impôts) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 26 décembre 2017 portant habilitation en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du Service départemental d'archéologie de l'Oise) }
{ Article (Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité) }
{ Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/09/2024 (Arrêté du 3 septembre 2024 relatif aux conditions de distribution du prêt avance mutation ne portant pas intérêt destiné au financement de travaux permettant d'améliorer la performance énergétique des logements anciens) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 26 décembre 2017 portant habilitation en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du service patrimoine et archéologie de la Vendée) }
{ Article (Décret du 11 avril 2006 portant nomination (magistrature)) }
{ Article 1618 octies AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/1982 au 31/12/1982 (Code général des impôts) }
{ Article L5218-8-8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 29/12/2016 au 01/07/2022 (Code général des collectivités territoriales) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 26 décembre 2017 portant habilitation en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du service de l'inventaire patrimonial et de l'archéologie de Toulouse Métropole) }
{ Article (Arrêté du 29 juin 2006 portant nomination à la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat) }
{ Article R336-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2016 au 01/01/2023 (Code de l'énergie) }
{ Article (Arrêté du 22 janvier 2002 relatif au budget pour 2002 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes) }
{ Article (Décret du 5 juillet 2006 portant maintien en activité, réintégration dans les cadres, affectation et élévation aux rang et appellation d'amiral, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, affectation et élévation aux rang et appellation de général d'armée, affectation et élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 26 décembre 2017 portant habilitation en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du service archéologique de la ville d'Arras) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 26 décembre 2017 portant habilitation en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du service archéologie et patrimoine de la ville de Fréjus) }
{ Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 20/04/2025 au 27/06/2025 (Arrêté du 25 janvier 2021 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré) }
{ Article L511-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 21/09/2000 (Code de commerce) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/09/2022 (Décret n° 2012-618 du 2 mai 2012 portant classement du parc naturel régional des ballons des Vosges (régions Alsace, Franche-Comté et Lorraine)) }

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