ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 24 novembre 1992 modifiant l'échelonnement indiciaire applicable aux gardes nationaux de la chasse et de la faune sauvage)  }
  2. {  Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2016-518 du 28 avril 2016 portant diverses modifications du livre V du code de l'énergie)  }
  3. {  Article 5.3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)  }
  4. {  Article (Arrêtés du 22 février 1996 interdisant, en application de l'article L. 552 du code de la santé publique, la publicité pour des objets, des appareils ou des méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que lesdits objets, appareils ou méthodes possèdent les propriétés annoncées)  }
  5. {  Article 2 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 13 avril 2010 fixant les modalités d'évaluation de l'économie-droit au baccalauréat professionnel)  }
  6. {  Article (Arrêté du 23 mars 1999 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la pâtisserie)  }
  7. {  Article 3 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 13 avril 2010 fixant les modalités d'évaluation du français et de l'histoire, géographie et éducation civique au baccalauréat professionnel)  }
  8. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 avril 2016 précisant les modalités de demande de reconnaissance des groupements de navires)  }
  9. {  Article 3 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 13 avril 2010 fixant les modalités d'évaluation des mathématiques et sciences physiques et chimiques au baccalauréat professionnel et modifiant les modalités d'évaluation d'une épreuve de certaines spécialités de baccalauréat professionnel)  }
  10. {  Article R252-11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'aviation civile)  }
  11. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 avril 2016 portant approbation des statuts de l'Association agréée de pêcheurs professionnels en eau douce des bassins de la Seine et du Nord)  }
  12. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 mai 1990 relatif aux horaires et programmes des classes de danse de l'Opéra)  }
  13. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 90-502 du 22 juin 1990 portant création d'un tribunal pour enfants à Roanne (Loire))  }
  14. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°79-267 du 30 mars 1979 INSTITUANT UNE INDEMNITE SPECIALE POUR SERVICE A LA MER EN FAVEUR DES PERSONNELS ENSEIGNANTS, CHERCHEURS ET TECHNIQUES DE CERTAINS ETABLISSEMENTS RELEVANT DU MINISTRE CHARGE DES UNIVERSITES)  }
  15. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 avril 2010 relatif aux modalités de désignation des représentants des ressortissants civils et militaires au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées)  }
  16. {  Article (Arrêté du 30 mars 1999 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)  }
  17. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 90-502 du 22 juin 1990 portant création d'un tribunal pour enfants à Roanne (Loire))  }
  18. {  Article (Arrêté du 26 janvier 1999 fixant la composition et le fonctionnement des commissions d'adjudication et d'appel d'offres pour les marchés publics passés pour le compte de la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain)  }
  19. {  Article (Décret du 29 juin 1995 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve)  }
  20. {  Article AUTONOME (Arrêté du 16 février 2017 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels))  }

Résultats 2141 à 2160

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