ARTICLE

{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 21 janvier 2025 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée de la ruralité) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 janvier 2025 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de la francophonie et des partenariats internationaux) }
{ Article D211-119 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 07/10/2011 (Code de l'environnement) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 29/03/2013 (Arrêté du 20 mars 2013 fixant le montant du versement à effectuer au titre du résultat excédentaire 2011 par le régime d'assurance vieillesse de Mayotte à la Caisse nationale d'assurance vieillesse) }
{ Article R312-66-12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/02/2019 (Code de la sécurité intérieure) }
{ Article 5 AUTONOME (Décret n° 2025-114 du 5 février 2025 relatif à l'expérimentation prévue à l'article 50 de la loi n° 2023-1250 de financement de la sécurité sociale pour 2024) }
{ Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 03/06/2011 au 01/12/2011 (Décret n° 95-589 du 6 mai 1995 relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions) }
{ Article 63 AUTONOME (Décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 février 2017 portant extension de l'agrément de l'association La Vie Active) }
{ Article A III AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/03/2011 au 11/09/2011 (Arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 18/03/1977 (Arrêté du 14 février 1977 relatif à la chasse en mer en embarcations ou autres engins mobiles de surface) }
{ Article L221-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 11/08/2004 au 17/08/2004 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article (Arrêté du 27 mars 1990 instituant une commission administrative paritaire des agents contractuels techniques et administratifs de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération) }
{ Article (Tableau d'avancement 1999 (magistrature)) }
{ Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 2e catégorie, année 1997, et reliquat des listes des années antérieures) }
{ Article R123-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 28/01/2006 au 23/03/2007 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article 66 AUTONOME (Décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 17 septembre 2003 attribuant l'appellation « musée de France » en application des dispositions de l'article 18-II de la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 février 2025 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux) }
{ Article (Arrêté du 27 mars 1990 instituant une commission administrative paritaire des agents contractuels techniques et administratifs de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération) }

Résultats 2121 à 2140

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