ARTICLE

{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 mars 2021 portant abrogation de l'arrêté du 18 décembre 2019 fixant l'organisation de l'Office national des anciens combattants et des victimes de guerre) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/08/2019 (Décret n° 2019-851 du 20 août 2019 relatif aux informations portant sur les services publics de transport ferroviaire de voyageurs et aux éléments nécessaires à l'exploitation des matériels roulants transférés, et à la protection des informations couvertes par le secret des affaires) }
{ Article 8 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 octobre 2004 portant organisation des épreuves du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option course d'orientation, à l'issue d'une formation modulaire) }
{ Article 10 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 octobre 2004 portant organisation des épreuves du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option course d'orientation, à l'issue d'une formation modulaire) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 octobre 2004 portant extension d'un avenant et modifiant un arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes (n° 787)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 octobre 1999 portant extension d'un avenant à un accord national professionnel conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique et de la convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation et modifiant l'arrêté portant extension de cet accord) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 octobre 2004 portant extension d'un accord dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)) }
{ Article R492-29 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 22/06/2009 au 01/01/2018 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 12 août 2009 relatif à l'extension d'un accord interprofessionnel triennal pour les campagnes 2009-2010, 2010-2011 et 2011-2012 et d'un avenant portant sur les cotisations pour la campagne 2009-2010 conclus dans le cadre du comité interprofessionnel du vin d'Alsace) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2020-209 du 5 mars 2020 modifiant le décret n° 2014-177 du 18 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département d'Ille-et-Vilaine) }
{ Article undefined AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 20/12/2023 (LOI n° 2023-1195 du 18 décembre 2023 de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (1)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 octobre 1999 portant élargissement d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries et commerces de la récupération et du recyclage de Nord - Pas-de-Calais et de Picardie au reste du territoire national) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision no 99-385 du 14 septembre 1999 portant extension à la décision no 97-522 du 25 février 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Classique) }
{ Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/08/2019 (Décret n° 2019-851 du 20 août 2019 relatif aux informations portant sur les services publics de transport ferroviaire de voyageurs et aux éléments nécessaires à l'exploitation des matériels roulants transférés, et à la protection des informations couvertes par le secret des affaires) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 août 2009 modifiant l'arrêté du 4 décembre 1990 fixant les mesures financières relatives à la police sanitaire de l'encéphalopathie spongiforme bovine) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 novembre 2010 fixant la liste et le classement par groupe des emplois de directeur régional et interdépartemental et de directeur régional et interdépartemental adjoint ainsi que le nombre des emplois de directeur régional et interdépartemental adjoint au sein des directions régionales et interdépartementales d'Ile-de-France) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/02/2004 (Décret n° 2004-190 du 23 février 2004 modifiant le code des assurances et relatif au bureau central de tarification) }
{ Article R492-26 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 22/06/2009 au 01/01/2018 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 avril 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 91-935 du 16 septembre 1991 modifiant le décret no 82-1067 du 15 décembre 1982 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement) }

Résultats 2161 à 2180

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