ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 26 janvier 1996 modifiant l'arrêté du 14 avril 1995 relatif aux concours et à l'examen professionnel d'accès au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers professionnels)  }
  2. {  Article (Arrêté du 3 mai 2006 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg)  }
  3. {  Article (Arrêté du 26 janvier 1996 modifiant l'arrêté du 21 novembre 1994 relatif aux concours et à l'examen professionnel d'accès au cadre d'emplois des lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels (grade de lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels))  }
  4. {  Article (Avis relatif à l'extension d'accords à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de la région de Noyon)  }
  5. {  Article (Arrêté du 12 février 1996 portant délégation de signature)  }
  6. {  Article L336-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'énergie)  }
  7. {  Article (Décret n° 92-103 du 28 janvier 1992 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie: Décrets) applicable dans les territoires d'outre-mer et relatif aux procédures d'exécution en Nouvelle-Calédonie)  }
  8. {  Article (Décret no 96-121 du 9 février 1996 modifiant le décret no 85-659 du 2 juillet 1985 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'urbanisme, du logement et des transports)  }
  9. {  Article AUTONOME (Décret du 2 juillet 2012 portant cessation de fonctions de la directrice de cabinet du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud - Mme CAMILLERI (Frédérique))  }
  10. {  Article D633-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  11. {  Article AUTONOME (Décret du 2 juillet 2012 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de l'Allier - M. BIDEAU (Serge))  }
  12. {  Article (Décrets du 9 février 1996 portant nomination (enseignements supérieurs))  }
  13. {  Article (Arrêté du 24 avril 1996 portant institution d'une régie de recettes, d'une régie et d'une sous-régie d'avances auprès de l'Etablissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine (E.P.S.H.O.M.), à Brest (Finistère))  }
  14. {  Article (Décret no 96-439 du 22 mai 1996 pris pour l'application de l'article 27 de la loi no 96-314 du 12 avril 1996 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier et précisant notamment les obligations déclaratives des contribuables et des intermédiaires)  }
  15. {  Article (Décret du 22 mai 1996 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de réalisation de la section de la liaison A 16-Le port de Boulogne-sur-Mer comprise entre, d'une part, l'extrémité Ouest du diffuseur port de Boulogne de l'autoroute A 16 et, d'autre part, les bretelles du giratoire de la rocade de la R.N. 1, de la R.D. 940, la bretelle du giratoire de Pitendal de la R.D. 940 et le giratoire du boulevard Industriel et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols d'Outreau et Saint-Léonard)  }
  16. {  Article 15 (Décret n° 2004-836 du 20 août 2004 portant modification de la procédure civile)  }
  17. {  Article AUTONOME (Décision n° 2018-71 du 31 janvier 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons)  }
  18. {  Article (Arrêté du 20 mars 2001 portant modification de l'arrêté du 27 mars 1993 pris en application du quatrième alinéa de l'article 34 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée et fixant les spécifications techniques d'ensemble applicables aux réseaux distribuant par câble des services de radiodiffusion sonore et de télévision)  }
  19. {  Article AUTONOME (Arrêté du 2 juillet 2012 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction militaire)  }
  20. {  Article (Décision no 2000-1237 du 5 septembre 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Accords Poitou pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Accords)  }

Résultats 2161 à 2180

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