ARTICLE

{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 septembre 2019 modifiant l'arrêté du 14 août 2019 portant approbation de l'avenant n° 7 à la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie signée le 25 août 2016) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 13 mai 1998 portant nomination et promotion dans l'armée active) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis de vacance d'un poste de chargé de mission à temps plein au secrétariat général pour les affaires régionales de la région Guadeloupe) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 janvier 2010 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 30 novembre 2021 définissant le dispositif de surmajoration des heures supplémentaires prévu à l'article 15-1 du décret n° 2002-9 du 4 janvier 2002 relatif au temps de travail et à l'organisation du travail dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière) }
{ Article R*264-13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 14/09/2002 au 07/08/2003 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article R2234-15 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2009-254 du 4 mars 2009 relatif à certaines dispositions réglementaires de la deuxième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 90-669 du 30 juillet 1990 relative à la révision générale des évaluations des immeubles retenus pour la détermination des bases des impôts directs locaux (1)) }
{ Article R*264-16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 14/09/2002 au 07/08/2003 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 16 janvier 1990 portant modification des statuts types des sociétés coopératives agricoles) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2003-1285 du 26 décembre 2003 relatif au régime indemnitaire des magistrats exerçant à la Cour de cassation) }
{ Article 12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 16/05/2019 (Décret n° 2019-441 du 13 mai 2019 relatif à la réquisition temporaire de terrains et de bâtiments nécessaires à l'organisation et au déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024) }
{ Article R2234-17 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2009-254 du 4 mars 2009 relatif à certaines dispositions réglementaires de la deuxième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples)) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/02/2020 (Décret n° 2020-98 du 5 février 2020 relatif aux modalités de répartition de la dotation d'équipement des territoires ruraux en Polynésie française) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 juin 1998 portant attribution de la qualité d'officier de police judiciaire à des militaires de la gendarmerie nationale) }
{ Article 5 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2003-1285 du 26 décembre 2003 relatif au régime indemnitaire des magistrats exerçant à la Cour de cassation) }
{ Article R2234-27 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2009-254 du 4 mars 2009 relatif à certaines dispositions réglementaires de la deuxième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 février 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2016 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Vueling Airlines SA) }
{ Article R2234-40 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2009-254 du 4 mars 2009 relatif à certaines dispositions réglementaires de la deuxième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples)) }

Résultats 2061 à 2080

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