ARTICLE

  1. {  Article 24 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1740 du 22 décembre 2021 modifiant les dispositions du code électoral relatives au vote par procuration et portant diverses modifications du code électoral)  }
  2. {  Article (Arrêtés du 18 juin 1998 portant agrément d'organismes professionnels pour l'exécution d'enquêtes de statistiques industrielles)  }
  3. {  Article (Arrêté du 17 décembre 1999 fixant la répartition définitive pour 1998 du produit de la contribution sociale de solidarité instituée par l'article L. 651-1 du code de la sécurité sociale et les prélèvements provisionnels à opérer sur le produit au titre de 1999 de la contribution sociale de solidarité instituée par l'article L. 651-1 du code de la sécurité sociale)  }
  4. {  Article (Résultats de l'événement n° 23 Cote & Match du mardi 22 juillet 2003)  }
  5. {  Article AUTONOME (Arrêté du 22 décembre 2017 fixant au titre des années 2018, 2019 et 2020 les taux de promotion dans le corps des syndics des gens de mer)  }
  6. {  Article (Arrêté du 28 décembre 1999 fixant le nombre de places offertes aux concours de recrutement d'inspecteurs stagiaires du Trésor public au titre de l'année 2000)  }
  7. {  Article 13 (Décret n° 2002-1026 du 31 juillet 2002 relatif à certaines mesures de sûreté et de sécurité du transport aérien et modifiant le code de l'aviation civile (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat))  }
  8. {  Article (Arrêté du 16 juillet 2003 fixant au titre de l'année 2003 le contingent de postes offerts au recrutement d'ingénieurs d'études, de recherche et de formation du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche)  }
  9. {  Article (Arrêté du 2 juin 2000 portant incorporation à l'annexe IV au code général des impôts de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de cette annexe)  }
  10. {  Article (Arrêté du 17 octobre 2000 portant agrément d'une action expérimentale en application de l'article L. 162-31-1 du code de la sécurité sociale)  }
  11. {  Article (Arrêté du 30 juin 1998 portant homologation de l'abrogation par le Conseil des marchés financiers de dispositions du règlement général du Conseil des bourses de valeurs)  }
  12. {  Article (Arrêté du 12 mai 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de la région Alsace)  }
  13. {  Article (Arrêté du 12 mai 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les coopératives d'utilisation de matériel agricole des départements des Côtes-d'Armor, du Finistère et du Morbihan)  }
  14. {  Article (Décision no 2000-147 du 9 février 2000 fixant les conditions d'utilisation pour les dispositifs de niveaumétrie de cuve)  }
  15. {  Article AUTONOME (Arrêté du 26 décembre 2017 relatif à la contribution des régimes obligatoires d'assurance maladie au financement des agences régionales de santé pour l'année 2017)  }
  16. {  Article AUTONOME (Décision n° 2013-4875 AN du 19 avril 2013)  }
  17. {  Article 1681 quater A AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  18. {  Article L2121-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des collectivités territoriales)  }
  19. {  Article (Décret du 22 mai 2000 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs))  }
  20. {  Article (Décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif aux dispositions réglementaires des parties I, II et III du code de la santé publique)  }

Résultats 2061 à 2080

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