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ARTICLE
{
Article (Arrêté du 22 juillet 1999 portant maintien dans l'emploi de chef adjoint des orchestres de la garde républicaine d'un officier recruté au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires)
}
{
Article AUTONOME (Documents et publications)
}
{
Article AUTONOME (Ordre du jour)
}
{
Article (Décrets du 31 octobre 2000 portant délégation de signature)
}
{
Article (Décrets du 31 octobre 2000 portant délégation de signature)
}
{
Article (Arrêté du 6 mai 2000 fixant les conditions d'aptitude médicale des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires et les conditions d'exercice de la médecine professionnelle et préventive au sein des services départementaux d'incendie et de secours)
}
{
Article (Arrêtés du 22 juillet 1997 portant prolongation de la validité de permis d'exploitation de sables siliceux marins)
}
{
Article (Décrets du 5 février 2001 portant délégation de signature)
}
{
Article 27 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1141 du 29 septembre 2010 relatif aux personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques hospitaliers)
}
{
Article (Arrêté du 6 juin 2002 portant admission à la retraite (inspection générale des postes et télécommunications))
}
{
Article (Arrêté du 15 juillet 1997 relatif à la construction et au contrôle des thermomètres destinés à mesurer la température des denrées périssables)
}
{
Article (Arrêté du 22 août 2002 portant approbation de la décision modificative n° 1 du budget 2002 de l'agence régionale de l'hospitalisation du Limousin)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 14 novembre 2017 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts aux concours sur épreuves organisées au titre de l'année 2018 pour l'attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées)
}
{
Article (Arrêté du 10 mars 2005 portant nomination au comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 4 décembre 2017 autorisant la transformation de la société coopérative de production d'habitations à loyer modéré (SCP d'HLM) Coop Habitat Bourgogne en société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) d'HLM)
}
{
Article (Arrêté du 12 septembre 1997 portant répartition du solde des bénéfices nets de l'Institut d'émission d'outre-mer produits par l'exercice comptable 1996)
}
{
Article (Arrêté du 28 juillet 1999 autorisant la société Cignal Global Communications France à fournir le service téléphonique au public)
}
{
Article (Arrêtés du 10 août 1999 déclarant d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction de canalisations de transport de gaz)
}
{
Article (Arrêté du 28 juillet 1999 portant création d'un comité technique paritaire spécial auprès du directeur de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire)
}
{
Article (Décision no 98-732 du 29 septembre 1998 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la résidence Andromède située sur la commune du Havre (Seine-Maritime))
}
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