ARTICLE

  1. {  Article (Décision no 2000-1132 du 27 juin 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Classique)  }
  2. {  Article (Décision no 2000-840 du 21 mars 2000 portant autorisation d'usage de fréquences à la Société nationale de programme Radio France pour la diffusion du programme France Inter)  }
  3. {  Article (Arrêté du 7 mai 1998 modifiant l'arrêté du 22 janvier 1997 portant désignation des autorités habilitées à signer les marchés passés et les bons de commande émis par les directions et services du ministère de la défense ou à engager l'Etat par des achats ou des commandes effectués selon la procédure de l'article 123 du code des marchés publics)  }
  4. {  Article (Arrêté du 7 avril 1998 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les organismes de contrôle laitier)  }
  5. {  Article (Arrêté du 17 juin 1998 relatif aux organismes agréés pour assurer les fonctions de sélection, de multiplication et de tenue de livre généalogique ou de registre zootechnique dans l'espèce porcine)  }
  6. {  Article (Décret n°57-904 du 5 août 1957 MISE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS PREVUES DANS LE PROJET DE LOI NO 4970 PORTANT RAJUSTEMENT DES DEPENSES PUBLIQUES POUR 1957)  }
  7. {  Article (Décret n° 64-862 du 3 août 1964 portant règlement d’administration publique et relatif à la réorganisation de certains conseils et commissions du ministère de l'agriculture.)  }
  8. {  Article (Arrêté du 2 novembre 2000 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'avancement au grade de chargé d'éducation des maisons d'éducation de la Légion d'honneur de classe exceptionnelle)  }
  9. {  Article (Arrêté du 30 octobre 2000 relatif à l'extension de deux avenants à l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre du conseil interprofessionnel des vins de la région de Bergerac)  }
  10. {  Article (Arrêté du 27 décembre 2000 portant nomination du président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy)  }
  11. {  Article AUTONOME (Arrêté du 5 janvier 2015 habilitant un agent de l'Etat à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation)  }
  12. {  Article (Décision no 2000-845 du 21 mars 2000 portant autorisation d'usage de fréquences à la Société nationale de programme Radio France pour la diffusion du programme France Bleu Touraine)  }
  13. {  Article (Arrêté du 20 novembre 2000 portant application pour l'année 2001 du décret n° 96-1231 du 27 décembre 1996 modifié instituant des taxes parafiscales au profit du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins ainsi qu'au profit des comités régionaux et locaux des pêches maritimes et des élevages marins)  }
  14. {  Article (Décision no 2000-851 du 17 octobre 2000 modifiant la décision no 95-251 du 16 mai 1995 modifiée portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Les Amis de Radio Horizon pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Besançon)  }
  15. {  Article (Arrêté du 20 novembre 2000 portant application pour l'année 2001 du décret n° 96-1231 du 27 décembre 1996 modifié instituant des taxes parafiscales au profit du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins ainsi qu'au profit des comités régionaux et locaux des pêches maritimes et des élevages marins)  }
  16. {  Article (LOI d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République)  }
  17. {  Article (Arrêtés du 16 novembre 2000 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  18. {  Article (Arrêté du 17 novembre 1969 CONDITIONS D'APTITUDE PHYSIQUE APPLICABLES AUX PILOTES, ASPIRANTS PILOTES ET CAPITAINES PILOTES)  }
  19. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique)  }
  20. {  Article 23 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2010-518 du 19 mai 2010 relatif à la mise à disposition de l'offre de jeux et de paris par les opérateurs agréés de jeux ou de paris en ligne)  }

Résultats 241 à 260

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