ARTICLE

{ Article 822 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 29/12/1999 au 13/07/2001 (Code de procédure pénale) }
{ Article 823 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/05/1995 au 22/08/1998 (Code de procédure pénale) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2011-1310 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5) }
{ Article AUTONOME (Décret du 19 mars 2012 portant promotions et nominations dans la 1re section et la 2e section, nomination au titre du congé du personnel navigant et affectation d'officiers généraux) }
{ Article 130 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (1)) }
{ Article 823 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 22/08/1998 au 21/03/1999 (Code de procédure pénale) }
{ Article 824 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/05/1995 au 22/08/1998 (Code de procédure pénale) }
{ Article 824 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 22/08/1998 au 21/03/1999 (Code de procédure pénale) }
{ Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-292 du 21 mars 2020 relatif aux commissaires aux comptes) }
{ Article 825 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/03/1999 au 29/12/1999 (Code de procédure pénale) }
{ Article 825 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 29/12/1999 au 13/07/2001 (Code de procédure pénale) }
{ Article 827 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 29/12/1999 au 13/07/2001 (Code de procédure pénale) }
{ Article 830 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 22/08/1998 au 21/03/1999 (Code de procédure pénale) }
{ Article 830 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/03/1999 au 29/12/1999 (Code de procédure pénale) }
{ Article 830 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 29/12/1999 au 13/07/2001 (Code de procédure pénale) }
{ Article (Circulaire du 22 septembre 2004 relative au titre II de la loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social) }
{ Article 833 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 22/08/1998 au 21/03/1999 (Code de procédure pénale) }
{ Article 833 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/03/1999 au 29/12/1999 (Code de procédure pénale) }
{ Article (Arrêté du 27 septembre 1995 portant délégation de pouvoirs au directeur de l'enseignement des forces françaises stationnées en Allemagne) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 8 mars 2012 portant nomination (officiers publics ou ministériels)) }

Résultats 1501 à 1520

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