ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 8 mars 1999 portant organisation des sous-directions de la direction des affaires juridiques) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 septembre 2023 portant titularisation dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (agents diplomatiques et consulaires)) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/03/2017 (Arrêté du 23 février 2017 modifiant l'arrêté du 28 novembre 1991 approuvant les modèles types de notice d'information relative au contrat de construction d'une maison individuelle) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 novembre 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 septembre 2023 portant inscription à un tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)) }
{ Article 10 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 avril 2002 relatif à l'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives) }
{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 15 juillet 2015 relatif à la création de l'Observatoire de l'enseignement technique agricole) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 29 octobre 1990 approuvant la convention passée entre l'Etat et la Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France pour la concession de la construction, de l'entretien et de l'exploitation d'autoroutes) }
{ Article L322-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 10/09/2002 au 09/06/2006 (Code de l'organisation judiciaire) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 octobre 2020 relatif au titre professionnel d'agent technique de réception et de valorisation de déchets) }
{ Article L762-1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 mai 2000 portant nomination à la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 27 juillet 2015 modifiant la décision du 1er mai 2015 portant délégation de signature (direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises)) }
{ Article L762-3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) }
{ Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 05/03/2017 au 02/01/2021 (Arrêté du 23 février 2017 relatif aux conditions requises pour l'agrément des techniciens-conseils pour les orgues protégées au titre des monuments historiques et aux conditions relatives à la déclaration visant à exercer l'activité à titre temporaire et occasionnel) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 juillet 2015 autorisant la transformation de la société coopérative de production (SCP) d'HLM « GEXIO » en société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) d'HLM) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 mars 1998 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations d'arboriculture fruitière, maraîchères-primeuristes, de cultures maraîchères sur champ d'épandage et de cultures légumières de plein champ de la région Ile-de-France, à l'exception du département de Seine-et-Marne) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 mars 1998 portant extension de la convention collective de travail concernant les coopératives d'utilisation de matériel agricole des départements des Côtes-d'Armor, du Finistère et du Morbihan) }
{ Article 36 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 juillet 2015 relatif aux différentes voies d'accès à la profession de professeur de danse en application de l'article L. 362-1 du code de l'éducation) }
{ Article L763-3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) }

Résultats 1521 à 1540

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