ARTICLE

{ Article 374 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 27/02/1810 au 17/05/1819 (Code pénal (ancien)) }
{ Article (Décret du 3 août 1992 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }
{ Article (Décret du 18 mars 1992 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit <<Permis de la Madeleine>> (Aube et Marne), à la société Esso de recherches et d'exploitation pétrolières) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/06/2024 (Arrêté du 28 juin 2024 relatif au comité interministériel de l'évaluation professionnelle des secrétaires généraux, directeurs généraux et directeurs d'administration centrale, délégués ministériels et interministériels et personnes occupant des emplois assimilés) }
{ Article (Décret du 3 août 1992 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }
{ Article (Décret no 96-1089 du 6 décembre 1996 modifiant le décret no 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites) }
{ Article AUTONOME (Avis de vacance d'emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix) }
{ Article 375 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 27/02/1810 au 17/05/1819 (Code pénal (ancien)) }
{ Article 50 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie (1)) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-625 du 28 juin 2024 modifiant les dispositions relatives aux autorisations des opérations spatiales) }
{ Article (Arrêté du 27 avril 1992 relatif à la sécurité des navires) }
{ Article 1 AUTONOME (Décision du 27 février 2025 portant délégation de signature (direction des ressources humaines)) }
{ Article L5133-17 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/12/2010 (Code des transports) }
{ Article AUTONOME (Ordre du jour) }
{ Article 377 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 27/02/1810 au 17/05/1819 (Code pénal (ancien)) }
{ Article (Arrêté du 11 mai 1992 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1985 modifié portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/09/2023 (Arrêté du 7 septembre 2023 relatif aux objectifs de qualité de service fixés à La Poste pour 2023, 2024 et 2025 au titre de l'offre de service universel que La Poste est tenue d'assurer en application de l'article L. 2 du code des postes et des communications électroniques) }
{ Article R24-14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 15/08/1968 au 20/10/1987 (Code pénal (ancien)) }
{ Article (Arrêté du 3 août 1994 portant affectation à titre provisoire d'une partie d'immeuble domanial) }
{ Article (Arrêté du 27 juillet 1992 relatif à la procédure de nomination aux emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires mis au concours au titre de l'année 1992 (1er tour)) }

Résultats 1481 à 1500

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