ARTICLE

{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 07/07/2017 (Arrêté du 28 juin 2017 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux champenois » homologué par décret n° 2010-1205 du 11 octobre 2010) }
{ Article 4 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 août 2004 relatif à l'admission en formation ainsi qu'à la délivrance des brevets de second capitaine et de capitaine de la filière professionnelle pont de la marine marchande) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 46-628 du 8 avril 1946 sur la nationalisation de l'électricité et du gaz) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 décembre 2020 relatif aux équipements, matériaux et appareils dont l'acquisition et la pose dans un local tertiaire ouvrent droit au crédit d'impôt pour la rénovation énergétique des petites et moyennes entreprises prévu à l'article 27 de la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 octobre 2004 relatif au pourcentage de blé que les coopératives de meunerie, de meunerie-boulangerie ou de semoulerie pourront utiliser en dehors des blés de leurs adhérents au cours de la campagne) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2020-1765 du 30 décembre 2020 relatif à divers comités techniques et comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports, de l'enseignement supérieur, de la recherche, des affaires sociales, de la santé, du travail et de l'emploi) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 18 novembre 2004 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des arrondissements de Rouen et de Dieppe (n° 1604)) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2011 portant création du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 14 mai 1997 portant création d'un comité d'hygiène et de sécurité à l'Office national d'information sur les enseignements et les professions) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 mars 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises du secteur de la production agricole du département de Loir-et-Cher) }
{ Article L131-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 03/07/2003 au 02/07/2004 (Code de l'environnement) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 massif forestier de Retz (zone spéciale de conservation)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision no 97-57 du 26 mars 1997 portant règlement intérieur) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 mars 2015 modifiant la concession de l'aérodrome de Marseille-Provence) }
{ Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 08/03/1989 au 03/07/2010 (Décret n°89-150 du 6 mars 1989 portant création d'un comité stratégique du commerce extérieur) }
{ Article 4 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2011 portant création du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 mars 2015 portant report de crédits) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Loi n° 77-1468 du 30 décembre 1977 instaurant la gratuité des actes de justice devant les juridictions civiles et administratives) }
{ Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/03/1989 au 12/05/1989 (Décret n°89-150 du 6 mars 1989 portant création d'un comité stratégique du commerce extérieur) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 avril 2014 portant extension d'un avenant à l'accord départemental sur le régime de prévoyance des salariés agricoles non cadres des exploitations et entreprises agricoles du Nord) }

Résultats 1481 à 1500

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