ARTICLE

  1. {  Article 35 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2003-589 du 1er juillet 2003 portant application des dispositions du titre II (Assurance vieillesse) et du chapitre Ier du titre VI (Allocation spéciale pour les personnes âgées) de l'ordonnance n° 2002-411 du 27 mars 2002 relative à la protection sanitaire et sociale à Mayotte)  }
  2. {  Article (Décret du 27 janvier 1992 portant élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion et nomination dans la 1re section, admission dans la 2e section et affectation d'officiers généraux)  }
  3. {  Article R5426-20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)  }
  4. {  Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2016 modifié portant création de la mention « boxe » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »)  }
  5. {  Article (Décret no 92-65 du 20 janvier 1992 modifiant le décret no 69-1274 du 31 décembre 1969 pris pour l'application à la profession d'huissier de justice de la loi no 66-879 du 29 novembre 1966 relative aux sociétés civiles professionnelles)  }
  6. {  Article 48 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Ordonnance n° 2021-614 du 19 mai 2021 relative à la fusion du port autonome de Paris et des grands ports maritimes du Havre et de Rouen en un établissement public unique)  }
  7. {  Article (Arrêté du 24 mai 1993 relatif aux modalités d'organisation des concours externe et interne pour le recrutement de directeurs de la protection judiciaire de la jeunesse)  }
  8. {  Article (Décret no 98-1265 du 29 décembre 1998 modifiant le décret no 87-1099 du 30 décembre 1987 portant statut particulier du cadre d'emplois des attachés territoriaux)  }
  9. {  Article AUTONOME (Décret du 2 octobre 2012 portant nomination du directeur de cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques - M. Vion (Pascal))  }
  10. {  Article AUTONOME (Arrêté du 17 septembre 2012 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques)  }
  11. {  Article AUTONOME (Arrêté du 20 septembre 2012 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées)  }
  12. {  Article R631-10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  13. {  Article R633-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  14. {  Article AUTONOME (Arrêté du 1er septembre 2016 portant nomination à la présidence du conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes)  }
  15. {  Article (Arrêté du 30 juillet 1993 relatif à l'agrément du conservatoire botanique de Mascarin en tant que conservatoire botanique national)  }
  16. {  Article AUTONOME (Arrêté du 29 août 2016 portant nomination sur l'emploi de directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France)  }
  17. {  Article (Arrêté du 9 août 1993 conférant l'honorariat à des notaires (officiers publics ou ministériels))  }
  18. {  Article AUTONOME (Arrêté du 24 septembre 2012 portant nomination au conseil d'administration de la société Défense Conseil International)  }
  19. {  Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 juillet 2023 fixant la liste des établissements d'enseignement français et des instituts régionaux de formation à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger)  }
  20. {  Article R5124-45 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }

Résultats 14121 à 14140

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