ARTICLE

  1. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-418 du 11 juin 1996 autorisant la S.A.R.L. Quinto Avenio à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Skyrock Sud)  }
  2. {  Article AUTONOME (Arrêté du 4 mars 2024 portant nomination d'un membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales)  }
  3. {  Article (Arrêté du 20 mai 1999 prolongeant pour une troisième période de validité un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux et autorisant sa mutation)  }
  4. {  Article AUTONOME (Décision n° 2013-634 du 4 septembre 2013 modifiant la décision n° 91-1022 du 29 octobre 1991 portant autorisation d'usage de fréquences délivrée à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion du programme France Bleu)  }
  5. {  Article AUTONOME (Arrêté du 30 mars 2009 portant création de services des impôts des particuliers dans les services déconcentrés de la direction générale des finances publiques)  }
  6. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-425 du 4 juin 1996 autorisant la S.A. SERC à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fun Radio)  }
  7. {  Article (Arrêté du 2 mars 1992 modifiant l'arrêté du 20 mars 1991 fixant les modalités du concours organisé pour la délivrance du certificat d'aptitude aux fonctions de conseiller d'orientation)  }
  8. {  Article (Décision n° 93-1281 du 1er juillet 1993)  }
  9. {  Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 novembre 2017 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives dans le secteur du bâtiment et des travaux publics en Martinique)  }
  10. {  Article (Arrêté du 1er septembre 1997 portant nomination au Fonds d'indemnisation créé par l'article 47-III de la loi no 91-1406 du 31 décembre 1991 portant diverses dispositions d'ordre social)  }
  11. {  Article AUTONOME (Arrêté du 31 janvier 2025 autorisant au titre de l'année 2025 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au corps des attachés d'administration de l'Etat relevant du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire)  }
  12. {  Article AUTONOME (Avis n° HCFP-2013-03 relatif aux projets de lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2014)  }
  13. {  Article (Décret no 91-209 du 27 février 1991 portant modification et création de cantons dans le département des Bouches-du-Rhône)  }
  14. {  Article L5533-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code des transports)  }
  15. {  Article 5 AUTONOME (Arrêté du 5 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 modifié portant création de la spécialité « métiers du cuir », option chaussures et option maroquinerie, du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)  }
  16. {  Article (Décrets du 4 mars 1998 portant délégation de signature)  }
  17. {  Article AUTONOME (Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)  }
  18. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 décembre 1989 définissant le contenu du dossier prescrit en application des articles 2, 4 et 6 du décret no 89-788 du 24 octobre 1989 soumettant à déclaration et au contrôle de l'Etat certaines catégories d'ouvrages de transport d'hydrocarbures liquides ou liquéfiés)  }
  19. {  Article (Arrêté du 3 juillet 1998 fixant la liste des experts agricoles et fonciers pour 1998)  }
  20. {  Article AUTONOME (Avis fixant au titre de l'année 2013 le nombre de places offertes à l'examen professionnel pour l'accès au grade d'agent de constatation des douanes de 1re classe)  }

Résultats 14161 à 14180

Précédent 706707708 709 (page actuelle) 710711712 Suivant