ARTICLE

{ Article R633-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/12/1985 au 20/01/1998 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 17/05/1972 au 25/07/2007 (Décret n°72-398 du 16 mai 1972 PORTANT CREATION ET ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE D'EQUITATION, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF, A SAUMUR) }
{ Article (Arrêtés du 30 décembre 1994 portant délégation de signature) }
{ Article (Arrêté du 26 décembre 1994 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 21 mai 2024 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique) }
{ Article (LOI n° 97-135 du 13 février 1997 portant création de l'établissement public « Réseau ferré de France » en vue du renouveau du transport ferroviaire (1)) }
{ Article (Arrêtés du 16 décembre 1994 complétant et modifiant le chapitre II du titre III du tarif interministériel des prestations sanitaires) }
{ Article AUTONOME (Décret du 28 juillet 2008 portant nomination du directeur de cabinet du préfet de la Loire - M. Lime (Sébastien)) }
{ Article AUTONOME (Décret n° 2010-215 du 2 mars 2010 portant publication de l'accord de sécurité relatif aux échanges d'informations protégées entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil, signé à Brasilia le 2 octobre 1974 (1)) }
{ Article 21 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 13/05/2013 (Accord du 13 mai 2013 relatif à la mixité et à la diversité dans les sociétés d'assurances) }
{ Article AUTONOME (Décret du 19 mai 2008 approuvant des élections à l'Académie d'agriculture de France) }
{ Article AUTONOME (Décret du 19 mai 2008 portant nomination (enseignements supérieurs) - Mme Duflo (Esther)) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 2 décembre 2024 portant nomination (administration centrale)) }
{ Article (Arrêté du 2 avril 1998 portant nomination (personnels de préfecture)) }
{ Article R. 3417-30 AUTONOME (Décret n° 2008-1219 du 25 novembre 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples)) }
{ Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/09/2020 au 01/01/2025 (Décret n° 2001-1174 du 11 décembre 2001 portant statut particulier du corps des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale) }
{ Article AUTONOME (Décret du 28 juillet 2008 portant replacement en 1re section, affectation et élévation d'un ingénieur général de l'armement) }
{ Article L411-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 23/12/2000 au 01/01/2009 (Code de l'action sociale et des familles) }
{ Article AUTONOME (Décret du 19 mai 2008 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Béchade (Alain)) }
{ Article (Décret du 6 mai 1998 portant réintégration dans les cadres, admission dans la 2e section, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux) }

Résultats 14141 à 14160

Précédent 705 706 707 708 709 710 711 Suivant