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ARTICLE
{
Article R633-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
21/12/1985
au
20/01/1998
(Code de la sécurité sociale)
}
{
Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
17/05/1972
au
25/07/2007
(Décret n°72-398 du 16 mai 1972 PORTANT CREATION ET ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE D'EQUITATION, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF, A SAUMUR)
}
{
Article (Arrêtés du 30 décembre 1994 portant délégation de signature)
}
{
Article (Arrêté du 26 décembre 1994 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 21 mai 2024 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique)
}
{
Article (LOI n° 97-135 du 13 février 1997 portant création de l'établissement public « Réseau ferré de France » en vue du renouveau du transport ferroviaire (1))
}
{
Article (Arrêtés du 16 décembre 1994 complétant et modifiant le chapitre II du titre III du tarif interministériel des prestations sanitaires)
}
{
Article AUTONOME (Décret du 28 juillet 2008 portant nomination du directeur de cabinet du préfet de la Loire - M. Lime (Sébastien))
}
{
Article AUTONOME (Décret n° 2010-215 du 2 mars 2010 portant publication de l'accord de sécurité relatif aux échanges d'informations protégées entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil, signé à Brasilia le 2 octobre 1974 (1))
}
{
Article 21 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
13/05/2013
(Accord du 13 mai 2013 relatif à la mixité et à la diversité dans les sociétés d'assurances)
}
{
Article AUTONOME (Décret du 19 mai 2008 approuvant des élections à l'Académie d'agriculture de France)
}
{
Article AUTONOME (Décret du 19 mai 2008 portant nomination (enseignements supérieurs) - Mme Duflo (Esther))
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 2 décembre 2024 portant nomination (administration centrale))
}
{
Article (Arrêté du 2 avril 1998 portant nomination (personnels de préfecture))
}
{
Article R. 3417-30 AUTONOME (Décret n° 2008-1219 du 25 novembre 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples))
}
{
Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/09/2020
au
01/01/2025
(Décret n° 2001-1174 du 11 décembre 2001 portant statut particulier du corps des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale)
}
{
Article AUTONOME (Décret du 28 juillet 2008 portant replacement en 1re section, affectation et élévation d'un ingénieur général de l'armement)
}
{
Article L411-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
23/12/2000
au
01/01/2009
(Code de l'action sociale et des familles)
}
{
Article AUTONOME (Décret du 19 mai 2008 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Béchade (Alain))
}
{
Article (Décret du 6 mai 1998 portant réintégration dans les cadres, admission dans la 2e section, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux)
}
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