ARTICLE

  1. {  Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 janvier 2016 pris en application de l'article 7 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 pour l'indemnisation des frais occasionnés lors des missions de vérification dirigées par l'Inspection générale des finances en 2016)  }
  2. {  Article 5 VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant du 27 mars 2006 modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI))  }
  3. {  Article (Avis relatif à un arrêté préfectoral du 24 mai 2007 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public)  }
  4. {  Article (Arrêté du 13 janvier 1997 fixant les modalités de la consultation générale des personnels afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein du comité technique paritaire spécial des maisons d'éducation de la Légion d'honneur)  }
  5. {  Article AUTONOME (Arrêté du 7 décembre 2016 portant ouverture du concours pour l'accès au cycle préparatoire du concours interne d'admission au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière)  }
  6. {  Article (Décision no 2000-1287 du 24 octobre 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Cirtes pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé MFM)  }
  7. {  Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 8 juillet 2003 relatif au contrôle métrologique des récipients-mesures)  }
  8. {  Article R163-13 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  9. {  Article 37 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (LOI n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière)  }
  10. {  Article AUTONOME (Avis de concours professionnel pour l'accès au grade de cadre supérieur socio-éducatif de la fonction publique hospitalière)  }
  11. {  Article AUTONOME (Commissions et organes de contrôle)  }
  12. {  Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-681 du 12 juin 2009 relatif à l'activité de contrôle technique de la construction, pris pour l'application de l'article L. 111-25 du code de la construction et de l'habitation)  }
  13. {  Article (Arrêté du 2 juillet 2007 fixant les conditions et les modalités de la formation spéciale exigée des pilotes d'avions et de planeurs pour la pratique de la voltige aérienne)  }
  14. {  Article AUTONOME (Arrêté du 19 avril 2013 modifiant l'arrêté du 30 avril 2010 portant organisation du secrétariat général des ministères économique et financier)  }
  15. {  Article AUTONOME (Arrêté du 4 décembre 2008 portant suppression de l'accès à la route nationale n° 431, en direction de l'autoroute A 4, depuis le giratoire de la route départementale n° 955, et création d'un accès à la route nationale n° 431, depuis la route départementale n° 955, en venant du sud)  }
  16. {  Article AUTONOME (Arrêté du 29 avril 2013 portant nomination et titularisation (inspection du travail))  }
  17. {  Article AUTONOME (Arrêté du 19 avril 2013 modifiant l'arrêté du 30 avril 2010 portant organisation du secrétariat général des ministères économique et financier)  }
  18. {  Article (Arrêté du 28 février 1995 portant nomination à la Commission nationale de qualification des architectes)  }
  19. {  Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes)  }
  20. {  Article L761-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code monétaire et financier)  }

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