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Article (Décret du 27 janvier 1992 portant élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion et nomination dans la 1re section, admission dans la 2e section et affectation d'officiers généraux)

Article (Décret du 27 janvier 1992 portant élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion et nomination dans la 1re section, admission dans la 2e section et affectation d'officiers généraux)

Art. 8. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement pour prendre rang du 1er février 1992: