ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 30 juin 1994 modifiant l'arrêté du 15 octobre 1992 portant nomination au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes)  }
  2. {  Article (Décret du 15 novembre 1999 portant promotion et nomination)  }
  3. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries et commerces de la récupération et du recyclage)  }
  4. {  Article 4 AUTONOME (Décision du 22 janvier 2024 portant délégation de signature (académie de police))  }
  5. {  Article D213-1-16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'aviation civile)  }
  6. {  Article (Décret no 94-484 du 9 juin 1994 modifiant le décret no 77-1133 du 21 septembre 1977 pris pour l'application de la loi no 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement et du titre Ier de la loi no 64-1245 du 16 décembre 1964 relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution et modifiant le livre IV du code de l'urbanisme)  }
  7. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air)  }
  8. {  Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2024-840 du 16 juillet 2024 portant création de l'Université de Montpellier Paul-Valéry et approbation de ses statuts)  }
  9. {  Article 3 (Décret du 8 juillet 2004 portant maintien dans l'emploi, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre, promotion et nomination dans la 1re section et la 2e section et affectation d'officiers généraux)  }
  10. {  Article R742-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  11. {  Article (Arrêté du 24 avril 1990 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises agricoles des départements de la Haute-Loire et de la Lozère)  }
  12. {  Article AUTONOME (Délibération n° 2024-122 du 26 juin 2024 portant décision sur l'évolution de la grille tarifaire des tarifs d'utilisation des réseaux publics d'électricité dans les domaines de tension HTA et BT au 1er août 2024 et sur l'évolution du paramètre Rf au 1er août 2024)  }
  13. {  Article (Arrêté du 2 mai 1990 autorisant au titre de l'année 1990 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2e classe, d'ingénieurs d'études de 2e classe, d'assistants ingénieurs, de techniciens de la recherche de 3e classe et d'adjoints techniques de la recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique (femmes et hommes))  }
  14. {  Article (Arrêtés du 27 avril 1994 autorisant le directeur général du Centre français du commerce extérieur à créer des régies de recettes et d'avances)  }
  15. {  Article R331-54-1 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)  }
  16. {  Article (Arrêté du 2 janvier 1990 fixant la liste des produits prévus à l'article 28-1 du décret no 83-744 du 11 août 1983 modifié)  }
  17. {  Article (Arrêtés du 27 avril 1994 autorisant le directeur général du Centre français du commerce extérieur à créer des régies de recettes et d'avances)  }
  18. {  Article AUTONOME (Avis autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au corps des contrôleurs des douanes et droits indirects)  }
  19. {  Article (Décret no 90-52 du 12 janvier 1990 relatif à la Banque française du commerce extérieur)  }
  20. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-254 du 5 avril 2023 portant diverses modifications au régime des garanties publiques pour les opérations concourant au développement du commerce extérieur de la France)  }

Résultats 14081 à 14100

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