ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Décret du 14 avril 2008 portant promotion ou nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux)  }
  2. {  Article AUTONOME (Décret du 20 janvier 2016 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs))  }
  3. {  Article (ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 20 novembre 1992 portant promotion et nomination)  }
  4. {  Article AUTONOME (Décret du 14 avril 2008 portant promotion ou nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux)  }
  5. {  Article R5132-1-20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)  }
  6. {  Article AUTONOME (Arrêté du 15 janvier 2016 portant admission à la retraite (inspection générale de l'éducation nationale))  }
  7. {  Article (Décret no 92-1226 du 16 novembre 1992 modifiant le décret no 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires)  }
  8. {  Article R5312-44 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code du travail)  }
  9. {  Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°72-1078 du 6 décembre 1972 RELATIF AU CLASSEMENT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS ET PRIVES ASSURANT LE SERVICE PUBLIC HOSPITALIER EN CENTRES HOSPITALIERS, CENTRES DE CONVALESCENCE, CURE OU READAPTATION ET UNITES D'HOSPITALISATION)  }
  10. {  Article AUTONOME (Arrêté du 4 janvier 2016 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales)  }
  11. {  Article AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2016 portant nomination d'un directeur régional délégué des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine)  }
  12. {  Article AUTONOME (Arrêté du 20 janvier 2016 portant nomination à la commission d'immatriculation mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme)  }
  13. {  Article AUTONOME (Arrêté du 21 mai 2012 modifiant l'arrêté du 4 mars 2008 portant institution d'une régie et de sous-régies de recettes et d'avances auprès du service historique de la défense relevant de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives)  }
  14. {  Article AUTONOME (Décret n° 2025-361 du 18 avril 2025 fixant la liste des intempéries exceptionnelles dans le département de Loir-et-Cher ouvrant droit aux attributions du fonds de compensation pour la TVA l'année de la dépense)  }
  15. {  Article AUTONOME (Arrêté du 21 mai 2012 modifiant l'arrêté du 23 mai 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des ateliers industriels de l'aéronautique relevant du service industriel de l'aéronautique)  }
  16. {  Article AUTONOME (Arrêté du 20 juin 2008 fixant le jour du scrutin pour les élections générales aux conseils des comités locaux des pêches maritimes et des élevages marins ainsi qu'aux conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins n'ayant pas de comités locaux dans leur circonscription)  }
  17. {  Article AUTONOME (Arrêté du 23 mai 2012 modifiant l'arrêté du 17 février 2012 fixant les conditions d'attribution et le nombre des niveaux de qualification hospitalière de praticien certifié offerts par concours sur titres pour l'année 2012 aux officiers sous contrat servant en qualité de médecin des armées)  }
  18. {  Article (Arrêté du 30 décembre 1991 portant institution au titre du budget annexe de l'aviation civile d'une régie d'avances auprès de la représentation du ministère des transports aux Etats-Unis d'Amérique)  }
  19. {  Article AUTONOME (Résultats des tirages du Keno du mardi 19 janvier 2016)  }
  20. {  Article AUTONOME (Décision n° 2025-CA-27 du 24 juin 2025 autorisant l'association La Marette à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Pluies de Juillet)  }

Résultats 14061 à 14080

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