ARTICLE

{ Article D181-17-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/10/2024 (Code de l'environnement) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2024-1048 du 16 octobre 2024 autorisant la SAS Rire et Chansons à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons) }
{ Article L120-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 14/07/2010 au 01/09/2013 (Code de l'environnement) }
{ Article (Décret n° 93-834 du 28 mai 1993 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République Argentine sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (ensemble une déclaration), signé à Paris le 3 juillet 1991 (1)) }
{ Article 6 AUTONOME (Arrêté du 14 août 2025 fixant les conditions d'organisation du recrutement sans concours d'adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer pour les services localisés au sein de la préfecture des Yvelines ouvert au titre de l'année 2025) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 15 octobre 2016 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du service départemental d'archéologie du Var) }
{ Article R1245-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 26/03/2017 (Code de la santé publique) }
{ Article (Décret n° 92-258 du 20 mars 1992 portant modification du code de la route et application de la loi n° 91-2 du 3 janvier 1991 relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels et portant modification du code des communes) }
{ Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 05/01/1991 au 08/02/1992 (Loi n°82-594 du 10 juillet 1982 RELATIVE AUX CHAMBRES REGIONALES DES COMPTES ET MODIFIANT LA LOI 67483 DU 22-06-1967 RELATIVE A LA COUR DES COMPTES) }
{ Article 17 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 17/01/2015 au 01/01/2020 (Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement) }
{ Article (Arrêté du 6 décembre 2004 portant nomination au conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 juin 2023 relatif au mécanisme transitoire de soutien financier aux établissements de santé mentionné à l'article 44 de la LFSS pour 2023 au titre de leurs activités mentionnées au 1° de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 28 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 22 juin 2012 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du service archéologique de la communauté urbaine du Grand Toulouse) }
{ Article (Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel rattachées à un emploi de praticien des hôpitaux à temps partiel pour la région Ile-de-France) }
{ Article 130.8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2013 au 12/06/2013 (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires) }
{ Article AUTONOME (Décret du 1er décembre 2016 portant nomination (chambres régionales des comptes) - Mme CORVELLEC (Sophie)) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)) }
{ Article (Décret du 25 août 2005 portant nomination (enseignements supérieurs)) }
{ Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/12/2004 au 12/05/2007 (Décret n° 2004-1526 du 30 décembre 2004 fixant les conditions d'intégration et de titularisation dans des cadres d'emplois de la fonction publique territoriale de certains agents publics de la collectivité départementale, des communes et des établissements publics administratifs de Mayotte) }
{ Article AUTONOME (Décret du 1er décembre 2016 portant nomination (chambres régionales des comptes) - Mme DUWOYE (Vanina)) }

Résultats 14101 à 14120

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