ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 23 février 2007 portant détachement (administrateurs civils))  }
  2. {  Article AUTONOME (Décret du 31 mai 2010 portant nomination d'un consul général de France à Bilbao - M. Ortolland (Didier))  }
  3. {  Article (Arrêté du 19 décembre 1996 conférant un grade à un officier recruté au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires)  }
  4. {  Article (LOI no 99-944 du 15 novembre 1999 relative au pacte civil de solidarité (1))  }
  5. {  Article (Décret du 15 novembre 1999 portant promotion et nomination)  }
  6. {  Article AUTONOME (Arrêté du 9 juillet 2010 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de hockey sur glace)  }
  7. {  Article (Arrêté du 15 décembre 2000 portant nomination du président de la Commission nationale consultative des droits de l'homme)  }
  8. {  Article (Arrêté du 30 juillet 1999 modifiant l'arrêté du 11 mars 1993 modifié relatif à l'habilitation des fonctionnaires pouvant procéder aux enquêtes nécessaires à l'application de l'ordonnance no 86-1243 du 1er décembre 1986)  }
  9. {  Article (Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur)  }
  10. {  Article (Décret no 99-738 du 27 août 1999 créant une section au conseil économique et social régional de la région Picardie)  }
  11. {  Article AUTONOME (Résultats du tirage de l'Euro Millions du vendredi 13 août 2010)  }
  12. {  Article (Décision no 99-413 de l'Autorité de régulation des télécommunications en date du 18 juin 1999 confirmant une attribution de fréquences CT 2 à Bordeaux à la société KAPT')  }
  13. {  Article (Arrêtés du 29 octobre 1999 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels))  }
  14. {  Article 128 PARTIELLEMENT_MODIF (LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires)  }
  15. {  Article AUTONOME (Avis relatif au concours externe sur titres d'agent chef de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière)  }
  16. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-994 du 5 décembre 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Touraine Multimédia pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé TSF Sourire FM)  }
  17. {  Article (Décret du 6 mai 1997 portant nomination à la Commission nationale d'équipement commercial)  }
  18. {  Article (Arrêté du 1er juillet 1999 modifiant l'arrêté du 16 janvier 1995 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires de volailles et d'oeufs à couver)  }
  19. {  Article AUTONOME (Avis relatif à un concours externe sur titres d'agent chef de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière)  }
  20. {  Article (Arrêté du 1er juillet 1999 modifiant l'arrêté du 16 janvier 1995 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires de volailles et d'oeufs à couver)  }

Résultats 14021 à 14040

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