Article (Arrêté du 30 juin 1994 modifiant l'arrêté du 15 octobre 1992 portant nomination au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes)
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 30 juin 1994,
l'arrêté du 15 octobre 1992 portant nomination au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes est modifié comme suit:
Au lieu de « M. Grippal (Robert) », lire « M. Gripai (Robert) ».
« Est nommé en qualité de représentant des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.):
« M. Drouet (Alain), en remplacement de M. Genest (Marc).
« Sont désignés:
« En qualité de représentant de l'Etat:
« M. Moisan (Michel), directeur régional de l'environnement, en remplacement de M. Groussard (Jean-Claude).
« En qualité de représentant des collectivités territoriales:
« M. Peny (Alain), représentant la région, en remplacement de M. Cueille (Pierre). »