ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 août 1993 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 juillet 2020 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 11 mars 1996 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique) }
{ Article R921-45 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2014-1608 du 26 décembre 2014 relatif à la codification de la partie réglementaire du livre IX du code rural et de la pêche maritime) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 9 mai 2018 relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 juillet 2020 relatif aux taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation pour l'année universitaire 2020-2021) }
{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 juillet 2020 relatif aux taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation pour l'année universitaire 2020-2021) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 6 février 1996 portant nomination (ingénieurs en chef d'agronomie)) }
{ Article R921-60 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2014-1608 du 26 décembre 2014 relatif à la codification de la partie réglementaire du livre IX du code rural et de la pêche maritime) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 22 février 1996 portant remise de débets) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 93-1092 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat général) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 juillet 2020 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 29/99 « Jambons cuits supérieurs entiers ou tranchés, préemballés ») }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 juillet 2020 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 22/88 « Viande fraîche et surgelée de gros bovins de race limousine ») }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 décembre 2003 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels du corps de l'expansion économique à l'étranger) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 4 juin 1993 portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2017 (Arrêté du 23 décembre 2019 fixant le taux de l'indemnité de fonctions à certains personnels enseignants et d'éducation titulaires du certificat de professionnalisation en matière de lutte contre le décrochage scolaire) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2020-342 du 26 mars 2020 relatif aux modalités de recours à la coercition et de l'emploi de la force en mer) }
{ Article 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du 09/03/1985 au 31/12/1985 (Arrêté du 27 février 1985 fixant le coefficient de majoration applicable au montant des impôts Ménages des groupements de communes.) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 21 avril 1993 portant cessation de fonctions et nomination de préfets et de directeurs généraux à l'administration centrale) }
{ Article R921-70 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2014-1608 du 26 décembre 2014 relatif à la codification de la partie réglementaire du livre IX du code rural et de la pêche maritime) }

Résultats 1321 à 1340

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