ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 12 septembre 1991 fixant le taux annuel de l'indemnité spécifique de fonctions allouée au directeur du service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles)  }
  2. {  Article (Décret no 91-801 du 19 août 1991 modifiant le décret no 72-952 du 19 octobre 1972 modifié relatif au statut particulier des secrétaires administratifs des services extérieurs du ministère de la défense)  }
  3. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils)  }
  4. {  Article (Arrêté du 22 février 1996 portant admission à la retraite (administrateurs des postes et télécommunications))  }
  5. {  Article 21 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2018-687 du 1er août 2018 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles)  }
  6. {  Article (Arrêté du 4 juillet 1991 modifiant l'arrêté du 16 janvier 1980 fixant la liste des emplois d'officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique)  }
  7. {  Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 13 mars 1986 relatif aux aides de l'Etat à la construction de logements évolutifs sociaux (L.E.S.) dans les départements d'outre-mer)  }
  8. {  Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 mars 2024 portant suppression d'une zone interdite identifiée LF-P 211 L Luxeuil dans la région de Luxeuil (Haute-Saône), dans la région d'information de vol de Reims)  }
  9. {  Article AUTONOME (Décision n° 2010-748 du 13 juillet 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio AS pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio AS)  }
  10. {  Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 13 mars 1986 relatif aux aides de l'Etat à la construction de logements évolutifs sociaux (L.E.S.) dans les départements d'outre-mer)  }
  11. {  Article (Décret no 91-935 du 16 septembre 1991 modifiant le décret no 82-1067 du 15 décembre 1982 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement)  }
  12. {  Article AUTONOME (Arrêté du 24 janvier 2025 portant nomination (régisseurs de recettes))  }
  13. {  Article AUTONOME (Décision n° 2010-749 du 20 juillet 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Liberté pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Liberté)  }
  14. {  Article 27 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2021-793 du 22 juin 2021 relatif aux services de médias audiovisuels à la demande)  }
  15. {  Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°60-654 du 6 juillet 1960 CONDITIONS PARTICULIERES DE FONCTIONNEMENT ET D'ORGANISATION DES HOPITAUX RURAUX)  }
  16. {  Article 1 AUTONOME (Décision n° 2010-753 du 5 octobre 2010 relative aux fréquences et aux sites pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision sur le réseau OM 1 dans la collectivité départementale de Mayotte)  }
  17. {  Article (Décret no 91-935 du 16 septembre 1991 modifiant le décret no 82-1067 du 15 décembre 1982 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement)  }
  18. {  Article (Décret no 91-935 du 16 septembre 1991 modifiant le décret no 82-1067 du 15 décembre 1982 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement)  }
  19. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-253 du 2 mars 2016 relatif aux centres provisoires d'hébergement des réfugiés et des bénéficiaires de la protection subsidiaire)  }
  20. {  Article 1 AUTONOME (Décret du 15 décembre 2016 portant nomination du directeur des ressources humaines - M. CLÉMENT (Jacques))  }

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