Articles

Article PARTIELLEMENT_MODIF MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)

Article PARTIELLEMENT_MODIF MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)



Nom complet de l'acheteur (*) :

Type de Numéro national d'identification (*) :

□ SIRET □ SIREN □ RIDET

□ TAHITI □ FRWF □ IREP

□ TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
N° national d'identification (*) :

Ville :
Code Postal :

Groupement d'acheteurs (*) :

□ Oui □ Non
Si oui, préciser le nom du coordinateur du groupement :