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Article AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)

Article AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)


Intitulé du marché (*) :

Code CPV Principal : [][][][][][][][]-[]

Type de marché (*) : □ Travaux □ Fournitures □ Services

Description succincte du marché :

Lieu principal d'exécution du marché (*) :

Durée du marché (en mois) :

Valeur estimée du besoin (en euros) :
(Si accord-cadre ou SAD, indiquer la valeur maximale)

La consultation comporte des tranches (*) : □ Oui □ Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché (si marché alloti, préciser pour chaque lot dans la description) :
□ Oui □ Non

Type de marché réservé :
□ Marché réservé à une entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés
□ Marché réservé à une structure d'insertion par l'activité économique ou structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs défavorisés
□ Marché portant exclusivement sur des services sociaux, réservé aux entreprises de l'économie sociale et solidaire ou structure équivalente